Conseil Municipal du 05 juillet 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM210705D000 Compte rendu des décisions du Maire - Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)07/07/2021
CM210705D001 Projet muséal - Ancien Palais Episcopal - Approbation du choix de l'équipe de maîtrise d'œuvre lauréate du concours - Délibération - (sans annexe)07/07/2021
CM210705D002 Catalogue des tarifs : tarifs de l'Action Éducative - Délibération - Annexe08/07/2021
CM210705D003 Catalogue des tarifs : fixation des tarifs de la saison théâtrale 2021/2022 - Délibération - Annexe08/07/2021
CM210705D004 Dotation Politique de la Ville 2021 - Signature de la convention attributive de subventions. - Délibération - Annexe - Annexe08/07/2021
CM210705D005 Demandes de subventions pour les projets éligibles à la Dotation Politique de la Ville 2021. - Délibération - (sans annexe)08/07/2021
CM210705D006 Attribution d'un prix exceptionnel à trois associations à l'occasion de la Fête nationale. - Délibération - (sans annexe)07/07/2021
CM210705D007 Fonds de concours CABM pour l'aménagement de la gare routière sur la place De Gaulle - Adoption de la convention attributive - Délibération - Annexe08/07/2021
CM210705D008 Délégation de service public de la SAEML des Pompes Funèbres des Communes Occitanes - Rapport technique et financier 2020. - Délibération - Annexe08/07/2021
CM210705D009 Délégation de Service Public du stationnement payant à la société EFFIA Stationnement - Rapport annuel d'activité de l'année 2020 - Délibération - Annexe - Annexe08/07/2021
CM210705D010 Compte rendu d'activité de la délégation de service public - Grdf - 2020 - Délibération - Annexe08/07/2021
CM210705D011 Désignation d'un conseiller délégué à la sécurité et la tranquillité publiques - Délibération - (sans annexe)09/07/2021
CM210705D012 Convention de mise en commun des agents de police municipale de Béziers et de Corneilhan et de leurs équipements - Délibération - Annexe09/07/2021
CM210705D013 Avenant à la Convention de partenariat avec le SDIS 34 pour la prise en charge des repas du personnel du Centre de vaccination - Délibération - Annexe06/07/2021
CM210705D014 Mise en réforme 2éme trimestre 2021 - Délibération - Annexe09/07/2021
CM210705D015 Désignation des membres de la Commission de la Ville dans le cadre des concessions d'aménagement - Délibération - (sans annexe)09/07/2021
CM210705D016 Délégation de Service Public - Exploitation Buvette et terrasse de la salle de spectacle Zinga Zanga, espaces bars du Palais des Congrès, espaces bars du hall et du foyer (2ème étage) du théâtre municipal, fourniture de pauses et collations dans les équipements municipaux culturels et sportifs:- Principe de délégation et lancement de la procédure - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/07/2021
CM210705D017 Attribution d'une concession de travaux pour la réalisation et l'exploitation de toitures photovoltaïques sises sur le site municipal de la Caserne de Riols - Délibération - Annexe - Annexe08/07/2021
CM210705D018 Festival "L'Art Déboîte" - Convention d'organisation du Festival Commune de Béziers / Association Interférence. - Délibération - Annexe07/07/2021
CM210705D019 Avenant n° 1 à la convention de la Compagnie MATTATOIO SOSPESO en résidence au Théâtre des Franciscains - Délibération - Annexe07/07/2021
CM210705D020 Convention de partenariat Ville de Béziers / Éducation Nationale - Résidence d'artistes - Théâtre des Franciscains - Délibération - Annexe07/07/2021
CM210705D021 Attribution d'une subvention à l'association "Mémoire Juive de Béziers". - Délibération - (sans annexe)07/07/2021
CM210705D022 Organisation d'un concert au profit des vignerons, producteurs de vins en "IGP Coteaux de Béziers" ou "IGP Côtes de Thongue", sinistrés par la gelée noire - subvention à la Fédération des IGP de l'Hérault. - Délibération - Annexe08/07/2021
CM210705D023 Attribution d'une subvention au Groupe Arcadia pour le Grand Prix de Poésie. - Délibération - (sans annexe)07/07/2021
CM210705D024 Exposition d'Elisabeth Daynes "Conte défait" - convention Ville de Béziers / Dupré & Dupré Gallery. - Délibération - Annexe07/07/2021
CM210705D025 Résidences de créations artistiques du Théâtre des Franciscains - Délibération - Annexe07/07/2021
CM210705D026 Conservation/restauration d'une statue en plâtre de Camille Saint-Saëns / Demande de subvention. - Délibération - (sans annexe)07/07/2021
CM210705D027 Convention de partenariat Ville de Béziers/ Radio Grand Sud FM - Délibération - Annexe07/07/2021
CM210705D028 Convention de partenariat Ville de Béziers / Radio France Bleu Hérault - Délibération - Annexe07/07/2021
CM210705D029 Aménagement des berges du Rec d'Ariège au niveau de la ZAC de le Giniesse - acquisition de reliquats fonciers cadastrés section HT n° 363, 365, 103 et 98 - Délibération - (sans annexe)08/07/2021
CM210705D030 ZAC de MAZERAN - Acquisition de reliquats fonciers provenant de la réalisation de l'A 75 appartenant à l'Etat. - Délibération - (sans annexe)08/07/2021
CM210705D031 Cession de l'immeuble cadastré section LP n° 228 Chemin Rural 137 des Brégines aux consorts ZBAIRI. - Délibération - (sans annexe)08/07/2021
CM210705D032 Acquisition de la parcelle PV 249 pour l'élargissement de la rue Auguste Rodin et incorporation dans le domaine public routier communal. - Délibération - (sans annexe)08/07/2021
CM210705D033 Désaffectation et déclassement d'une emprise foncière à l'arrière de l'Hotel Bastard à détacher de l'impasse de la Lune - Cession au Groupe IN' LI. - Délibération - (sans annexe)08/07/2021
CM210705D034 Opérations concédées à VIATERRA - Requalification du centre ville - Cession foncière Immeuble 6 rue d'Alsace, dit Maison natale de Jean Moulin - Délibération - (sans annexe)08/07/2021
CM210705D035 Révision du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) - Délibération - (sans annexe)06/07/2021
CM210705D036 Convention de coopération entre l'EID Méditerranée et la Ville de Béziers pour l'utilisation de supports de communication liés au moustique tigre - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/07/2021
CM210705D037 Convention de partenariat entre la ville de Béziers et la société Primagaz pour la reprise des déchets de bouteilles de gaz - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/07/2021
CM210705D038 Convention d'occupation du domaine public - Société SD Animations - Délibération - Annexe08/07/2021
CM210705D039 Convention de partenariat Ville/CCAS - Hébergement par la Ville des serveurs du CCAS - Délibération - Annexe09/07/2021
CM210705D040 Tableau des emplois de la ville de Béziers - Délibération - Annexe09/07/2021
CM210705D041 Convention Ville de Béziers et Béziers Billard Club - Délibération - Annexe15/07/2021
CM210705D043 Acropole - Convention de servitude Ville / Enedis - Eglise St Jude - Parcelle LY231 - Délibération - Annexe08/07/2021
CM210705D044 Acropole - Convention de servitude Ville / Enedis - Eglise St Jude - Parcelle LZ0157 - Délibération - Annexe08/07/2021
CM210705D045 Mise en esthétique du quartier CAPNAU - Effacement des réseaux de communications électroniques - Convention Ville / Orange - Délibération - Annexe - Annexe08/07/2021
CM210705D046 Esthétique rue du Garissou - Plan de financement prévisionnel des travaux pour demande de programmation et de subventions auprès d'Hérault Energies - Délibération - Annexe08/07/2021
CM210705D047 Esthétique impasse Paul Paget - Plan de financement prévisionnel des travaux pour demande de programmation et de subventions auprès d'Hérault Energies - Délibération - Annexe08/07/2021
CM210705D048 Dénomination de voie - prolongement rue Gerry Roufs - Délibération - Annexe08/07/2021
CM210705D049 Coordination entre la Police Municipale et les Forces de Sécurité de l'Etat - renouvellement de la convention - Délibération - (sans annexe)09/07/2021
CM210705D050 Aménagement urbain - Réaménagement des Allées Pierre Paul Riquet - Projet de mise en lumière évènementielle - Classement sans suite de la consultation - Délibération - (sans annexe)08/07/2021
CM210705D051 Proposition d'un nouveau périmètre de Site Patrimonial Remarquable - Délibération - Annexe - Annexe08/07/2021