Conseil Municipal du 27 septembre 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM210927D000 Compte rendu des décisions du Maire - Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM210927D001 Place du 14 juillet - Réaménagement de la place centrale - Approbation du choix de l'équipe de maîtrise d'œuvre lauréate du concours - Délibération - (sans annexe)30/09/2021
CM210927D002 Budget Principal - Décision Modificative n°3 - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM210927D003 Attribution de compensation de fonctionnement versée par la Communauté d'Agglomération en 2021 - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM210927D004 Attribution de compensation d'investissement à verser à la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée-Compétence "Gestion des eaux pluviales urbaines" - Délibération - Annexe29/09/2021
CM210927D005 SEML VIATERRA - Rachat des actions du Département de l'Hérault par la ville de Béziers - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM210927D006 Exercice 2021 - Constitution d'une provision pour le risque de non recouvrement des recettes de la fourrière automobile - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM210927D007 Admission en non valeur 2021 - Budget principal et Reprise sur provision constituée pour la fourrière automobile - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM210927D008 Exercice 2021 - Reprise sur provision pour risques et charges de fonctionnement courant - Compte Épargne Temps - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM210927D009 Exercice 2021 - Constitution et reprise sur provision pour risques et charges de fonctionnement courant - Litiges et Contentieux - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM210927D010 Autorisations de programme et crédits de paiement - clôtures - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM210927D011 Autorisation de programme et crédits de paiement - Construction d'un parking Silo et réaménagement de la place de Gaulle et ses abords - Création - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM210927D012 Recettes des Forfaits Post Stationnement - Convention Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée/Ville de Béziers année 2020 - Délibération - Annexe29/09/2021
CM210927D013 Arènes de Béziers - Subvention d'équipement - Participation Ville. - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM210927D014 Demande de fonds de concours à la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée au titre du Fonds de soutien aux communes pour le réaménagement des allées Paul Riquet - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM210927D015 Délégation de Service Public de la S.A.E.M. Occitane de Restauration - Compte rendu annuel d'activités de concession - Présentation du bilan financier - Année 2020. - Délibération - Annexe29/09/2021
CM210927D016 Création d'une brigade cynophile dans le cadre de la convention de coordination des Forces de Sécurité de l'Etat et de la police municipale - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM210927D017 Coordination entre la Police Municipale et les Forces de Sécurité de l'Etat - nouvelle convention - Délibération - Annexe29/09/2021
CM210927D018 Police Municipale - Remboursement des frais de mise en fourrière automobile - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM210927D019 Mise en réforme divers matériels - Délibération - Annexe29/09/2021
CM210927D020 Prise de participation de la SEM Viaterra au capital de la SAS Foncière - Délibération - Annexe29/09/2021
CM210927D021 Ouvertures dominicales des commerces de détail - Année 2022 - Proposition de dates - Délibération - (sans annexe)06/10/2021
CM210927D022 Concert organisé au profit des vignerons sinistrés : attribution d'une subvention à la Fédération IGP de l'Hérault. - Délibération - (sans annexe)01/10/2021
CM210927D023 "Association La Marisma" - Attribution d'une subvention. - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM210927D024 Fête du Vin Nouveau 2021 - Convention Ville de Béziers / Association Antico Confrarie de Sant Andiu de la Galiniero. - Délibération - Annexe29/09/2021
CM210927D025 Avenant n°2 à la convention d'occupation temporaire de locaux par le Conservatoire Béziers Méditerranée - Délibération - Annexe29/09/2021
CM210927D026 Convention de spectacle ville de Béziers / Association Jazz Club Béziers - saison 2021/2022 - Délibération - Annexe29/09/2021
CM210927D027 Convention de spectacle ville de Béziers / Association OCB Musiqué - saison 2021/2022 - Délibération - Annexe29/09/2021
CM210927D028 Report des ateliers des compagnies en résidence au Théâtre des Franciscains de la saison 2020/2021, sur la saison 2021/2022. - Délibération - Annexe29/09/2021
CM210927D029 Avenant n°1 à la convention entre la Ville de Béziers et l'Office du tourisme Béziers Méditerranée - Délibération - Annexe29/09/2021
CM210927D030 Opération ' Les Grandes Vignes Village ' - Acquisition d'emprises foncières appartenant à la SNCF - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM210927D031 Acquisition de la parcelle section BI n° 87 sise à Rebaut le Bas, CR 103 - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM210927D032 Cession au Centre Hospitalier de la parcelle HX 243 - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM210927D033 Dissimulation des réseaux électriques et telecom dans le quartier du Capnau - Constitution de servitudes de passage sur l'immeuble section PZ n° 123 (Ecole Michelet Lakanal) - Délibération - Annexe29/09/2021
CM210927D034 Mise à disposition d'un terrain au profit de la compagnie Gruss. - Délibération - Annexe29/09/2021
CM210927D035 Procédure d'abandon manifeste - Immeuble sis 111 route de Pézenas dit "immeuble GEDIMAT" - Constat de la fin de l'abandon - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM210927D036 Révision de la convention d'occupation temporaire pour l'exploitation de l'aire de camping-cars de Sauclières - Délibération - Annexe29/09/2021
CM210927D037 Convention de redevance spéciale entre la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée et la Ville de Béziers - Délibération - Annexe30/09/2021
CM210927D038 Convention de mise à disposition d'agents de la Ville de Béziers auprès de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM210927D039 Mutualisation de la médecine préventive de la Ville de Béziers avec le CCAS de Béziers, la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée et ses communes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/09/2021
CM210927D040 Mise à jour du tableau des emplois - Délibération - Annexe29/09/2021
CM210927D041 Convention Ville de Béziers - Agence Régionale de Santé pour le financement du centre de vaccination COVID - Délibération - Annexe01/10/2021
CM210927D042 Attribution d'une subvention exceptionnelle - Calandreta Lo Garric - Délibération - Annexe04/10/2021
CM210927D043 Convention de prêt de matériel entre la Ville de Béziers et l'association "le point d'appui" - Délibération - Annexe04/10/2021
CM210927D044 Convention de partenariat entre la Ville de Béziers et le Centre international de recherche et documentation occitanes- Institut occitan de cultura (CIRDOC) - Délibération - Annexe29/09/2021
CM210927D045 Subventions exceptionnelles pour deux manifestations - Délibération - (sans annexe)05/10/2021
CM210927D046 Convention de mise en place de panneaux "Béziers - 2600 ans d'histoire". - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe30/09/2021
CM210927D047 Convention d'occupation privative du domaine public non routier : Avenue Pierre de Coubertin Béziers - Parcelle 000 AB 2 entre la Commune de Béziers et Bouygues Télécom. - Délibération - Annexe - Annexe30/09/2021
CM210927D048 Convention de servitudes - LIAISON AERIENNE à 63 000 VOLTS CAZEDARNES-ST VINCENT dérivation REALS entre la Commune de Béziers et RTE Réseau de transport d'électricité. C.D.I Marseille - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/09/2021
CM210927D049 Convention de servitude : Extension d'une canalisation gaz GrDF en souterrain - Raccordement du site de production biométhane VALOHE de Montblanc au réseau de distribution de la Commune de Béziers. - Délibération - Annexe - Annexe30/09/2021
CM210927D050 Mise en esthétique av. Colonel d'Ornano - Effacement des réseaux de communications électroniques - Convention Ville / Orange - Délibération - Annexe30/09/2021
CM210927D051 Travaux de rénovation - Demande de subvention à Hérault Energie - Délibération - (sans annexe)30/09/2021
CM210927D052 Convention de maîtrise d'ouvrage transférée relative aux travaux de l'avenue de Badones à Béziers - Réfection complète 2ème tranche. - Délibération - Annexe - Annexe30/09/2021
CM210927D053 Reconduction 2022-2025- Convention d'entretien des bassins de rétention et fossés dans le cadre de la compétence eaux pluviales urbaines. - Délibération - Annexe - Annexe30/09/2021
CM210927D054 ZAC DU QUARTIER DE L'HOURS - Agrément à la cession d'un lot de l'immeuble QUAI OUEST à VIATERRA. - Délibération - (sans annexe)29/09/2021
CM210927D055 ZAC DE LA COURONDELLE - Agrément à la cession de l'îlot O3 - Délibération - Annexe - Annexe30/09/2021
CM210927D056 Délibération cadre fixant les modalités de la mise à disposition du public pour toutes les procédures de modification simplifiée du PLU - Délibération - (sans annexe)30/09/2021