Conseil Municipal du 25 octobre 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM211025D000 Compte rendu des décisions du Maire - Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM211025D1.1 COVID-19 - Adaptation des réunions du Conseil Municipal - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM211025D1.2 Mise en place d'une politique pour l'achat groupé d'énergie sur la Ville de Béziers - Délibération - (sans annexe)28/10/2021
CM211025D002 Budget Principal 2021 - Décision Modificative n°4 - Délibération - (sans annexe)
CM211025D003 Avance remboursable à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif - Délibération - Annexe26/10/2021
CM211025D004 Solution de moyens d'impression et de contrats associés - Groupement de commandes Ville de Béziers - Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée - Centre Communal d'Action Sociale de Béziers - Groupement des Oeuvres Sociales de la Commune de Béziers - Délibération - Annexe28/10/2021
CM211025D005 Mise en place de la carte d'achat - Délibération - (sans annexe)28/10/2021
CM211025D006 Concession d'aménagement pour le renouvellement urbain du Centre Ville - Attribution de la concession - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe27/10/2021
CM211025D007 Mise en place de caméras vidéo-protection 1 impasse de l'Hortet, 3 rue Albert Mouton, 37 allée Noëls Forestier - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/10/2021
CM211025D008 Mise en commun des agents de police municipale de Béziers avec les agents de Boujan-sur-Libron - Délibération - Annexe27/10/2021
CM211025D009 Attribution d'une subvention à l'Association des Commerçants du Centre Ville Shopping Béziers (ACCVB). - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM211025D010 Attribution d'une subvention au Centre Languedocien d'Egyptologie. - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM211025D011 Attribution d'une subvention à l'association Les Écluses de l'Art. - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM211025D012 Cie Lapsus-Théâtre des Franciscains - Délibération - Annexe27/10/2021
CM211025D013 Cession des reliquats fonciers Traverse de Colombiers provenant de la parcelle AC n°28, aux riverains - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM211025D014 Cession d'une partie de la parcelle IL n°103 à l'entreprise CASSAN pour agrandir son parking - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM211025D015 Cession de la parcelle ILn°49 à la SCI DU MIJOULAN (entreprise Sablière du Littoral) - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM211025D016 Acquisition des voiries et jardins de la copropriété Résidence "Le Berlioz" Rue Louis Serre - Incorporation dans le Domaine public. - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM211025D017 Acquisition de l'ancien presbytère de l'église Saint-Jude, 26 Avenue Valentin Duc - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM211025D018 Récupération et valorisation du matériel informatique, électronique et multimédia destiné à la réforme - Convention de partenariat Association IDEAL/Ville de Béziers - Délibération - Annexe27/10/2021
CM211025D019 Mise à jour tableau des emplois - Délibération - (sans annexe)27/10/2021
CM211025D020 Modification règlement Compte Épargne Temps - Délibération - Annexe27/10/2021
CM211025D021 Rapport égalité hommes/femmes - Délibération - Annexe27/10/2021
CM211025D022 Avenant à la convention Commune de Béziers / APEAI Béziers Ouest Hérault - Délibération - Annexe27/10/2021
CM211025D023 Convention de partenariat Ville /Education Nationale pour la mise à disposition d'un Environnement Numérique de Travail (ENT-école) - Année scolaire 2021-2022 - Délibération - Annexe02/11/2021
CM211025D024 Attribution d'une subvention exceptionnelle - Calandreta l'Ametlier - Délibération - Annexe02/11/2021
CM211025D025 Chantier d'Insertion pour la rénovation des vestiaires et des sanitaires du gymnase Jean Perrin - Délibération - Annexe02/11/2021
CM211025D026 Subventions exceptionnelles de soutien aux manifestations sportives - Délibération - (sans annexe)02/11/2021
CM211025D027 Mise à disposition d'un agent de la Commune auprès de l'ASBH - Délibération - Annexe02/11/2021
CM211025D028 Convention de servitudes ENEDIS/VILLE dans le cadre de l'implantation d'une canalisation souterraine. Section MR 417-DB25/043028 - Délibération - Annexe - Annexe27/10/2021
CM211025D029 Mise en esthétique du quartier Capnau, zone ouest - Effacement des réseaux de communications électroniques - Convention Ville / Orange -11 - 20- 127554. Statuts et Financement. - Délibération - Annexe - Annexe27/10/2021
CM211025D030 Travaux Capnau Zone Ouest - Opération 2018 - 0333 - LV - Plan de financement prévisionnel des travaux pour demande de programmation et de subventions auprès l'Hérault Énergies. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe27/10/2021
CM211025D031 Dénomination d'une voie du Lotissement "l'Altius", Route de Capestang et dénomination de la passerelle Georgette Bousquet. - Délibération - Annexe - Annexe28/10/2021
CM211025D032 Participation au financement d'équipements publics par convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la société Buesa Estève Promotion - Avenants. - Délibération - Annexe - Annexe
CM211025D033 ZAC DU QUARTIER DE L'HOURS îlot E - Agrément à la cession du lot E1. - Délibération - Annexe - Annexe
CM211025D034 Révision du Règlement Local de Publicité - Arrêt et bilan de la concertation. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe