Conseil Municipal du 22 novembre 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM211122D000 Compte rendu des décisions du Maire - Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)24/11/2021
CM211122D001 Présentation du rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable pour l'année 2021 - Délibération - Annexe26/11/2021
CM211122D002 Débat d'orientations budgétaires - Adoption du rapport pour le Budget primitif 2022 - Délibération - Annexe24/11/2021
CM211122D003 Participation de la commune en faveur des sinistrés suite à l'épisode de gel - Délibération - (sans annexe)24/11/2021
CM211122D004 Mise en réforme divers matériels - Délibération - Annexe24/11/2021
CM211122D005 Mise en place d'une caméra de vidéo-protection 40 avenue Albert 1er - Délibération - Annexe24/11/2021
CM211122D006 Francs Biterrois - Convention D'Objectif Ville/GOS - Avenant n°1 - Délibération - Annexe24/11/2021
CM211122D007 Franc Biterrois - Mise en place d'une opération promotionnelle pour l'Hiver 2021 - Délibération - (sans annexe)24/11/2021
CM211122D008 Convention de partenariat Ville de Béziers - CCI Hérault. Avenant n°1 - Délibération - Annexe24/11/2021
CM211122D009 Association des commerçants des Halles - Octroi d'une subvention exceptionnelle - Délibération - (sans annexe)24/11/2021
CM211122D010 Ouvertures dominicales des commerces de détail - Année 2022 - Modification des dates - Délibération - (sans annexe)24/11/2021
CM211122D011 Accueil en résidence de compagnies sur le site des Franciscains - demande de subvention auprès de la DRAC - Délibération - (sans annexe)24/11/2021
CM211122D012 Les rendez-vous de Riquet 'Tous en scène' - demande de subvention auprès de la DRAC - Délibération - (sans annexe)24/11/2021
CM211122D013 Demande de subvention annuelle suite à la réalisation des opérations d'archéologie préventive - Délibération - (sans annexe)24/11/2021
CM211122D014 Convention Région Occitanie - Inventaire du patrimoine - Délibération - Annexe24/11/2021
CM211122D015 Salle de loisirs associatifs Zinga Zanga - Modification des conditions de mise à disposition à titre gratuit, ainsi que du tarif - Délibération - (sans annexe)24/11/2021
CM211122D016 Organisation du Concours de Chant Lyrique - Convention Ville de Béziers / Association Les Amis du Bel Canto - Avenant N°2 - Délibération - Annexe24/11/2021
CM211122D017 Mise à jour du tableau des emplois - Délibération - Annexe24/11/2021
CM211122D018 Don de mobilier scolaire communal en faveur de l'école du village libanais de Koum Arab - Délibération - Annexe26/11/2021
CM211122D019 Labellisation de la Cité éducative Béziers centre-ville. Convention cadre - Délibération - Annexe26/11/2021
CM211122D020 Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Béziers et l'établissement public local d'enseignement Jean Moulin - Dispositif de Réussite Educative - Délibération - Annexe26/11/2021
CM211122D021 Convention de partenariat entre la Ville de Béziers et l'association Unis Cité - Délibération - Annexe26/11/2021
CM211122D022 Participation communale aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat - Délibération - (sans annexe)26/11/2021
CM211122D023 Participation des communes de résidence aux frais de scolarisation d'un élève dans une école publique de la Ville - Délibération - (sans annexe)26/11/2021
CM211122D024 Convention d'objectifs entre la Ville de Béziers et La Bastide des Artistes - Délibération - Annexe26/11/2021
CM211122D025 Subvention d'Equipement en faveur de l'association "Espace Renaissance" - Délibération - Annexe26/11/2021
CM211122D026 Subvention exceptionnelle pour les Étoiles du Rail - Délibération - (sans annexe)30/11/2021
CM211122D027 Dissimulation des réseaux aériens avenue Jean Moulin (secteur de la Trinité) 2020-0003-LV Plan de financement prévisionnel des travaux pour demande de programmation et de subventions auprès d'Hérault Energies - Délibération - Annexe - Annexe24/11/2021
CM211122D028 Convention de servitude pour ouvrages de distribution d'électricité éclairage public et télécommunications : Dissimulation des coffrets électriques rue André Chénier - Dossier : 2021-0050-LV - Délibération - Annexe24/11/2021
CM211122D029 Convention de réalisation des travaux et d'entretiens : travaux de confortement d'un support catenaire à proximité de la gare de Béziers. SNCF RESEAU / VILLE DE BEZIERS - Délibération - Annexe24/11/2021