Conseil Municipal du 13 décembre 2021




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM211213D000 Compte rendu des décisions du Maire - Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)15/12/2021
CM211213D001 Exercice 2022 - Adoption du Budget Primitif : Budget principal - Délibération - (sans annexe)17/12/21
CM211213D002 Budget primitif 2022 - Travaux en régie du budget principal - Délibération - (sans annexe)17/12/2021
CM211213D003 Catalogue Tarifs 2022 - Délibération - Annexe17/12/2021
CM211213D004 Autorisation de programme et crédits - Réaménagement des allées Paul RIQUET - Création - Délibération - (sans annexe)17/12/2021
CM211213D005 Autorisation de programme et crédits de paiement - Ecoles Programme 2022-2026 - Création - Délibération - (sans annexe)17/12/2021
CM211213D006 Autorisation de programme et crédits de paiement - Cheminement doux entre le site des 9 écluses de Fonseranes et le parvis de la cathédrale ST Nazaire/Acropole - Révision - Délibération - (sans annexe)17/12/2021
CM211213D007 Concession d'aménagement pour le renouvellement urbain du Centre ville - Convention d'avance financière - Délibération - Annexe17/12/2021
CM211213D008 Concession d'aménagement pour la requalification du Centre Ville - Adoption du protocole relatif à la clôture et au transfert de comptes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/12/2021
CM211213D009 Stationnement sur voirie en Centre-Ville - Mise en œuvre d'un contrôle semi automatisé - Modification du délai de paiement minoré du Forfait Post Stationnement - Délibération - (sans annexe)16/12/2021
CM211213D010 Délégation de Service Public pour le stationnement payant sur voirie et en ouvrages du centre-ville de Béziers - Modification de la convention de délégation conclue avec la société EFFIA STATIONNEMENT. - Délibération - (sans annexe)16/12/2021
CM211213D011 Délégation de Service Public - Exploitation des bars et buvette des équipements municipaux culturels et sportifs 2022 - 2024 - Attribution de la Délégation de Service Public - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/12/2021
CM211213D012 Mise en commun de Polices Municipales - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe15/12/2021
CM211213D013 Mise en réforme divers matériels - Délibération - Annexe15/12/2021
CM211213D014 Francs Biterrois - Prolongation du dispositif sur la période 2022-2023 - Délibération - Annexe17/12/2021
CM211213D015 Organisation des Allées du Bouquin - Convention Ville de Béziers / association La Foire aux Bouquins. - Délibération - Annexe15/12/2021
CM211213D016 Mises à disposition gratuites des ateliers d'artistes de la Villa Antonine et du Moulin Cordier (Moulin de Bagnols). - Délibération - Annexe15/12/2021
CM211213D017 Convention Commune de Béziers / Association "La Bande à Béziers". - Délibération - Annexe15/12/2021
CM211213D018 Compagnies en création artistique au Théâtre des Franciscains - Délibération - Annexe - Annexe15/12/2021
CM211213D019 Opérations concédées à Viaterra - Requalification du centre-ville - Cession foncières ILOT ST JACQUES - Délibération - (sans annexe)17/12/2021
CM211213D020 Acquisition de la parcelle section BY n° 220 pour l'élargissement du CR 2. - Délibération - (sans annexe)17/12/2021
CM211213D021 Cession du foyer MONTIBEL 2 impasse Sainte Ursule section RT n° 225 à la SNC THEMIS - Délibération - (sans annexe)17/12/2021
CM211213D022 "Présentation du rapport annuel 2020 sur le service public de prévention et de gestion des déchets" - Délibération - Annexe - Annexe16/12/2021
CM211213D023 Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau à Béziers - année 2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe17/12/2021
CM211213D024 Convention de partenariat entre la Ville de Béziers, la Ligue contre le Cancer et la Société Friperie AMIRATEX pour la récupération de textile. - Délibération - Annexe17/12/2021
CM211213D025 Précontentieux - Litige Ville de Béziers/SMABTP pour MICKA T.P./Société ORANGE - Sinistre du 18 juin 2021 - Chantier place Général de Gaulle - Délibération - Annexe17/12/2021
CM211213D026 Exonération partielle de loyer du fait du Covid-19 - Société BETARRA - Délibération - (sans annexe)17/12/2021
CM211213D027 Rapport Social Unique - Délibération - Annexe15/12/2021
CM211213D028 Règlement Intérieur des accueils de loisirs sans hébergement maternels et élémentaires - Délibération - Annexe17/12/2021
CM211213D029 Convention de mise à disposition de locaux auprès de l'Association Paul Bouvier, gestionnaire du Centre de Rééducation de l'Ouïe et de la Parole (CROP) - Délibération - Annexe17/12/2021
CM211213D030 Convention de Partenariat avec l'ASB Foot pour la saison 2021/2022. - Délibération - Annexe17/12/2021
CM211213D031 Convention de Partenariat avec l'ASB Gym pour la saison 2021/2022 - Délibération - Annexe17/12/2021
CM211213D032 Convention entre la Ville et l'ASB Gym pour le Centre des Arts Gymniques - Délibération - Annexe - Annexe17/12/2021
CM211213D033 Convention de Partenariat entre la Ville et le Béziers Volley pour la saison 2021/2022. - Délibération - Annexe17/12/2021
CM211213D034 Convention de partenariat avec la SASP Béziers Rugby pour la saison 2021/2022. - Délibération - Annexe17/12/2021
CM211213D035 Convention de Partenariat avec l'ASBH pour la saison 2021/2022 - Délibération - Annexe17/12/2021
CM211213D036 Subvention exceptionnelle pour le Boxing Club Marcel Cerdan - Délibération - (sans annexe)17/12/2021
CM211213D037 Subventions exceptionnelles pour trois associations - Délibération - (sans annexe)17/12/2021
CM211213D038 Convention entre l'Institut RUFFEL et la Ville de Béziers - Délibération - Annexe17/12/2021
CM211213D039 Mise à disposition de locaux au profit de l'Olympique Jeunesse Biterroise sur le site sportif de la Gayonne. - Délibération - Annexe17/12/2021
CM211213D040 Convention de partenariat entre la Ville de Béziers et le Collège Henri IV relative à l'organisation de mesures de responsabilisation - Délibération - Annexe17/12/2021