Conseil Municipal du 30 mai 2022




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM220530D000 Compte rendu des décisions du Maire - Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)01/06/2022
CM220530D001 Soutien au projet Studios Occitanie Méditerranée, domaine de Bayssan à Béziers - Délibération - (sans annexe)01/06/2022
CM220530D002 Approbation de la révision du Règlement Local de Publicité (RLP) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe01/06/2022
CM220530D003 Mobilier Urbain - Approbation et lancement de la procédure de passation d'une Concession de Service Public pour la fourniture, l'installation, la maintenance et l'entretien du mobilier urbain publicitaire  - Délibération - Annexe01/06/2022
CM220530D004 Dénomination de voies - Délibération - Annexe - Annexe01/06/2022
CM220530D005 Adoption du compte de gestion 2021 - Délibération - (sans annexe)07/06/2022
CM220530D006 Adoption du compte administratif 2021 - Délibération - Annexe - Annexe07/06/2022
CM220530D007 Affectation du résultat de Fonctionnement 2021 - Délibération - (sans annexe)02/06/2022
CM220530D008 Budget principal - Décision modificative n°1 - Délibération - (sans annexe)02/06/2022
CM220530D009 Constitution et reprise sur provision pour risques et charges de fonctionnement courant - litiges et contentieux - Délibération - (sans annexe)02/06/2022
CM220530D010 Catalogue des tarifs : fixation des tarifs de la saison théâtrale 2022/2023 - Délibération - Annexe02/06/2022
CM220530D011 Taxe locale sur la publicité extérieure - Exonération des dispositifs publicitaires dépendant des concessions municipales d'affichage et apposés sur du mobilier urbain - Délibération - (sans annexe)02/06/2022
CM220530D012 Cession d'une action de la S.E.M. P.F.O. détenue par la ville, à la commune de Saint André de Sangonis - Délibération - (sans annexe)02/06/2022
CM220530D013 Prolongation de l'APCP Accessibilité. - Délibération - (sans annexe)02/06/2022
CM220530D014 Demande de garantie d'emprunt de VIATERRA pour l'opération 'Renouvellement urbain du centre ville' - Délibération - (sans annexe)02/06/2022
CM220530D015 Délégation de Service Public de la Restauration Collective - Compte rendu annuel d'activités de concession - Présentation du bilan financier du 1er janvier au 31 août 2021. - Délibération - Annexe02/06/2022
CM220530D016 Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Année 2021 - Délibération - (sans annexe)02/06/2022
CM220530D017 Suppression d'un poste d'adjoint - Délibération - (sans annexe)02/06/2022
CM220530D018 Désignation d'un représentant suppléant de la ville à l'association de préfiguration du grand site Canal du Midi du Malpas à Fonséranes et à l'association des communes du Canal des deux Mers - Délibération - (sans annexe)02/06/2022
CM220530D019 Désignation d'un représentant de la Ville à la Commission d'indemnisation à l'amiable dans le cadre de l'indemnisation des dommages de travaux publics - Délibération - (sans annexe)02/06/2022
CM220530D020 Modalités d'attribution de licence III - Délibération - (sans annexe)02/06/2022
CM220530D021 Mise en réforme divers matériels - Délibération - Annexe02/06/2022
CM220530D022 Clause d'imprévision - Approbation du projet de convention cadre permettant d'indemniser les entreprises titulaires de contrats administratifs affectées par les augmentations de prix - Délibération - Annexe01/06/2022
CM220530D023 Franc Biterrois - Mise en place d'une opération promotionnelle pour l'été 2022 - Délibération - (sans annexe)01/06/2022
CM220530D024 Subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association ' Truffes en Occitanie ' - Délibération - (sans annexe)01/06/2022
CM220530D025 Féria 2022 : Hébergement des artistes et divers intervenants. - Délibération - Annexe01/06/2022
CM220530D026 Féria 2022 - Espaces festifs situés sur le domaine public et dénommés "village" et "plaza" - conventions. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe01/06/2022
CM220530D027 Féria 2022 - Poste Médical Avancé - Occupation du domaine public universitaire - Convention Ville de Béziers / Université Paul-Valéry Montpellier III. - Délibération - Annexe01/06/2022
CM220530D028 Gratuité du Musée Taurin Féria 2022 - Délibération - (sans annexe)01/06/2022
CM220530D029 Attribution d'une subvention à l'Union Taurine Biterroise - Exposition de José Puente-Jerez - Musée Taurin. - Délibération - (sans annexe)01/06/2022
CM220530D030 Mise à disposition des Arènes. - Délibération - Annexe - Annexe01/06/2022
CM220530D031 Attribution de prix pour la Fête de la Musique 2022. - Délibération - (sans annexe)01/06/2022
CM220530D032 Attribution d'une subvention à l'association Les Écluses de l'Art. - Délibération - (sans annexe)01/06/2022
CM220530D033 "Association Mémoire Juive de Béziers" - Attribution d'une subvention exceptionnelle. - Délibération - (sans annexe)01/06/2022
CM220530D034 Mise à disposition de la "maison des scouts" - Délibération - Annexe - Annexe01/06/2022
CM220530D035 Acquisition d'un fonds d'environ 2 000 cartes postales de Béziers à Monsieur Michel Viala / Demandes de subventions - Délibération - (sans annexe)01/06/2022
CM220530D036 Partenariat ville de Béziers / Office de Tourisme Communautaire Béziers Méditerranée - organisation de visites guidées - Délibération - Annexe01/06/2022
CM220530D037 Convention de partenariat - Archives municipales de Béziers / École active artistique - Délibération - Annexe01/06/2022
CM220530D038 Convention ville de Béziers / Occitanie Musées - Association des Conservateurs et Personnels Scientifiques des Musées d'Occitanie - Délibération - Annexe01/06/2022
CM220530D039 Convention de partenariat évènements Ville de Béziers - France Bleu Hérault 2022 - Délibération - Annexe01/06/2022
CM220530D040 Bilan des cessions et acquisitions - Année 2021 - Délibération - (sans annexe)02/06/2022
CM220530D041 Maison des Parents Renaissance - Désaffectation déclassement et cession. - Délibération - (sans annexe)02/06/2022
CM220530D042 Déclassement d'un volume en surplomb du domaine public dans le cadre d'un projet immobilier sur les terrains cadastrés PZ 280, 281 et 278 - Délibération - Annexe02/06/2022
CM220530D043 Instauration d'un plan d'alignement sur une partie du chemin de l'Oasis - Délibération - (sans annexe)02/06/2022
CM220530D044 Cession au SDIS de l'Hérault d'un partie du terrain exproprié pour la construction de la nouvelle d'une nouvelle caserne de pompiers. - Délibération - (sans annexe)02/06/2022
CM220530D045 Convention de redevance spéciale entre la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée et la Ville de Béziers - Délibération - Annexe02/06/2022
CM220530D046 Programme de replantation du Canal du Midi : versement d'une subvention exceptionnelle à VNF - Délibération - Annexe01/06/2022
CM220530D047 ZAC DE MAZERAN- Délégation du droit de priorité de la Ville à la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée - Délibération - Annexe02/06/2022
CM220530D048 Mise à jour du tableau des emplois - Délibération - Annexe03/06/2022
CM220530D049 Elections Professionnelles 2022 - Création d'un Comité Social Territorial (CST), de Commissions Administratives Paritaires et d'une Commission Consultative Paritaire communs entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Béziers (C.C.A.S) - Détermination du nombre de représentants du personnel - Délibération - (sans annexe)02/06/2022
CM220530D050 SANTE PUBLIQUE - Convention Ville de Béziers - Agence Régionale de Santé pour le financement du centre de vaccination COVID - Avenant n°1. - Délibération - Annexe01/06/2022
CM220530D051 Ville de Béziers / Richard PICARD Projet ' Tout ce qui vole ' Accueil de loisirs Vaclav Havel - Délibération - Annexe03/06/2022
CM220530D052 Ville de Béziers / Club passion BMX - Projet ' Savoir rouler à vélo ' - Délibération - Annexe03/06/2022
CM220530D053 Paiement de la subvention 2022 d'aide au fonctionnement de l'accueil de loisirs Villamont Béziers Méditerranée géré par l'association des Patronages Communaux Laïques. - Délibération - (sans annexe)03/06/2022
CM220530D054 Fonds d'Aide aux Jeunes - Délibération - Annexe01/06/2022
CM220530D055 Subventions de projets 2022 pour les associations sportives de Béziers - Délibération - (sans annexe)02/06/2022
CM220530D056 Subvention exceptionnelle pour l'ASB Foot - Délibération - (sans annexe)02/06/2022
CM220530D057 Subvention exceptionnelle pour le club de volley des Angels - Délibération - Annexe02/06/2022
CM220530D058 Esthétique avenue Colonel d'Ornano - Convention Ville/Hérault Energies et annexe financière - Délibération - Annexe02/06/2022
CM220530D059 Dissimulation avenue Jean Moulin, secteur Trinité - Convention et plan de financement prévisionnel des travaux Ville / Hérault Energies - Délibération - Annexe02/06/2022
CM220530D060 Dissimulation rue André Chénier, square Louis Braille - Convention et plan de financement prévisionnel des travaux Ville / Hérault Energies - Délibération - Annexe02/06/2022
CM220530D061 Groupe Scolaire Samuel PATY - Construction d'un poste de transformation électrique ENEDIS. - Délibération - Annexe - Annexe01/06/2022
CM220530D062 Convention avec EDF et Objectif54 pour les Certificats d'économie d'énergie dans le cadre de travaux énergétiques - Délibération - Annexe - Annexe01/06/2022