Conseil Municipal du 06 février 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM230206D001 Adoption du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 05 décembre 2022 - Délibération - Annexe10/02/202310/02/2023
CM230206D002 Compte-rendu des décisions du Maire - Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)10/02/202310/02/2023
CM230206D003 État des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Année 2022 - Délibération - (sans annexe)10/02/202310/02/2023
CM230206D004 Budget principal - Décision modificative n°1 - Délibération - Annexe13/02/202313/02/2023
CM230206D005 Attribution d'un kiosque Place Jean Jaurès - Délibération - (sans annexe)10/02/202310/02/2023
CM230206D006 Commission d'indemnisation amiable - Modification du règlement intérieur par la création d'une formation spécialisée pour les travaux Ville-Agglomération - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe10/02/202310/02/2023
CM230206D007 Commission d'indemnisation amiable - Indemnisation de commerçants - Travaux des allées Paul Riquet et du Parking Place de Gaulle - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe10/02/202310/02/2023
CM230206D008 Carnaval Occitan : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Calandretas Besierencas - Convention Ville de Béziers / Association Calandretas Besierencas - Délibération - Annexe10/02/202310/02/2023
CM230206D009 Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Occitanie dans le cadre du label Ville d'Art et d'Histoire - Délibération - (sans annexe)10/02/202310/02/2023
CM230206D010 Mars des Auteurs : Attribution d'une subvention à l'Association Théâtre d'Auteurs en Languedoc Roussillon - convention Ville de Béziers / Théâtre d'Auteurs en Languedoc Roussillon - Délibération - Annexe10/02/202310/02/2023
CM230206D011 Gratuité des musées et des actions de médiation pour les publics empêchés - Délibération - (sans annexe)10/02/202310/02/2023
CM230206D012 Convention Ville de Béziers / Centre hospitalier de Béziers - Délibération - Annexe10/02/202310/02/2023
CM230206D013 Le Forum des Créateurs - Convention Commune de Béziers / Société des Beaux Arts - Délibération - Annexe10/02/202310/02/2023
CM230206D014 Convention type de partenariat Ville de Béziers / M et Mme Benoît / Éditeurs - Cession du droit de reproduction des œuvres  de Jean Moulin - Délibération - Annexe10/02/202310/02/2023
CM230206D015 Avenant convention ville de Béziers / Occitanie Musées - Association des Conservateurs et Personnels Scientifiques des Musées d'Occitanie - Modification du tarif de la cotisation - Délibération - Annexe10/02/202310/02/2023
CM230206D016 Mise à disposition des arènes pour une soirée MMA - convention Ville de Béziers/Société Betarra - Délibération - Annexe10/02/202310/02/2023
CM230206D017 Approbation d'un plan d'alignement sur une partie du chemin de l'Oasis - Délibération - (sans annexe)10/02/202310/02/2023
CM230206D018 Acquisition amiable appartement du rez-de-chaussée situé 20 rue du Touat appartenant à Monsieur Dominique RONDEAU - Délibération - (sans annexe)10/02/202310/02/2023
CM230206D019 Acquisition amiable de l'immeuble 18 rue du Touat cadastré section PY n° 33 appartenant à M et Mme ESPEROU - Délibération - (sans annexe)10/02/202310/02/2023
CM230206D020 Acquisition amiable des garages 78 Boulevard d'Angleterre cadastrés section RT n° 155, appartenant à Mme MELIX - Délibération - (sans annexe)10/02/202310/02/2023
CM230206D021 Acquisition de la parcelle BY n°216 pour l'élargissement du CR n° 2 - Délibération - (sans annexe)10/02/202310/02/2023
CM230206D022 Acquisition de la parcelle BY n° 229 pour l'élargissement du CR n° 12 - Délibération - (sans annexe)10/02/202310/02/2023
CM230206D023 Acquisition pour l'euro symbolique de la parcelle cadastrée NZ n° 490 - Incorporation dans le domaine public - Délibération - (sans annexe)10/02/202310/02/2023
CM230206D024 Désaffectation, déclassement et cession d'une parcelle communale cadastrée section LT n°177 située en mitoyenneté du Jardin public du Faubourg - Délibération - (sans annexe)10/02/202310/02/2023
CM230206D025 Signature d'un bail emphytéotique au profit de la Société Protectrice des Animaux - Délibération - (sans annexe)17/02/202317/02/2023
CM230206D026 Avis sur la demande d'enregistrement d'extension pour l'exploitation d'une déchetterie par la Communauté d'Agglomération Béziers-Méditerranée, zone d'activité de Mercorent sur la commune de Béziers - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe07/02/202307/02/2023
CM230206D027 Avis sur la demande d'enregistrement déposée par la société Argan pour l'exploitation d'une plate-forme logistique située au sein de la Zone d'Activité Béziers-Ouest (ZABO 2) sur la commune de Béziers - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe07/02/202307/02/2023
CM230206D027 Avis sur la demande d'enregistrement déposée par la société Argan pour l'exploitation d'une plate-forme logistique située au sein de la Zone d'Activité Béziers-Ouest (ZABO 2) sur la commune de Béziers - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe07/02/2023
CM230206D028 Convention de mutualisation du service Système d'Information Géographique avec la CABM - Délibération - Annexe10/02/202310/02/2023
CM230206D029 Mise à jour du tableau des emplois - Délibération - Annexe10/02/202310/02/2023
CM230206D030 Convention d'adhésion au socle commun de compétences entre le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault et la Mairie de Béziers - Délibération - Annexe10/02/202310/02/2023
CM230206D031 Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Béziers auprès de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée - Délibération - Annexe10/02/202310/02/2023
CM230206D032 Animation de formations - Groupement de commandes Ville de Béziers / Centre Communal d'Action Sociale de Béziers - Délibération - Annexe10/02/202310/02/2023
CM230206D033 Convention de partenariat entre la Ville et l'Association des familles du Faubourg et du Biterrois (AFFB) - Délibération - Annexe07/02/202307/02/2023
CM230206D034 Subvention de fonctionnement - Association Bélise - Délibération - (sans annexe)07/02/202307/02/2023
CM230206D035 Préparation de la rentrée scolaire 2023 - Modification des secteurs scolaires - Délibération - Annexe16/02/202316/02/2023
CM230206D036 Convention de financement Territoires Numériques Educatifs - Volet socle numérique dans les écoles élémentaires avec l'Académie de Montpellier - Délibération - Annexe16/02/202316/02/2023
CM230206D037 Avenant n°23 à la Convention Générale de Partenariat "Commune de Béziers / A.B.E.S" établissant le Contrat d'Objectifs pour 2023 - Délibération - Annexe16/02/202316/02/2023
CM230206D038 Avenant n°8 à la Convention Générale de Partenariat "Commune de Béziers / Restaurants du Coeur" établissant le Contrat d'Objectifs pour 2023 - Délibération - Annexe16/02/202316/02/2023
CM230206D039 subventions d'aide à la réalisation de projets en faveur des associations "Saint Vincent de Paul", "Comité de Sauvegarde de l'Enfance du Biterrois", "Les Maraudes 34", "GEM de Béziers", "SURDI 34", "Comme à la Maison" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe16/02/202316/02/2023
CM230206D040 Subventions de projets du premier semestre 2023 pour les associations sportives de la Ville - Délibération - (sans annexe)16/02/202316/02/2023
CM230206D041 Convention d'occupation du domaine public communal en faveur de l'association de la Protection Civile de L'Hérault - Délibération - Annexe - Annexe16/02/202316/02/2023
CM230206D042 Convention d'occupation du domaine public communal en faveur de l'association Béziers Ski Nautique - Délibération - Annexe - Annexe16/02/202316/02/2023
CM230206D043 Convention d'occupation du domaine public communal en faveur de l'association Canoë Kayak du Biterrois - Délibération - Annexe - Annexe16/02/202316/02/2023
CM230206D044 Convention d'occupation du domaine public communal en faveur de l'association des Pêcheurs de la Vallée de l'Orb - Délibération - Annexe - Annexe16/02/202316/02/2023
CM230206D045 Convention d'occupation du domaine public communal en faveur de l'association de L'Aviron Club Biterrois - Délibération - Annexe16/02/202316/02/2023
CM230206D046 Convention de partenariat avec l'ASBH pour la saison sportive 2022/2023 - Délibération - Annexe16/02/202316/02/2023
CM230206D047 Modification des tarifs de maintenance par Hérault Energies des infrastructures de charge pour véhicules électriques suite aux conventions de transfert de compétence IRVE avec la Commune - Délibération - (sans annexe)08/02/202308/02/2023
CM230206D048 Dissimulation Avenue Jean Moulin, secteur Boulevard Alexandre Dumas - Convention et plan de financement prévisionnel des travaux Ville/Hérault Energies - Délibération - Annexe - Annexe08/02/202308/02/2023
CM230206D049 Convention de partenariat tripartite entre la Fondation du Patrimoine, la Ville de Béziers et la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée, pour la sauvegarde et la restauration du patrimoine - Délibération - Annexe08/02/202308/02/2023
CM230206D050 ZAC de la Courondelle - Agrément à la cession de l'îlot G4 - Délibération - Annexe - Annexe09/02/202314/02/2023
CM230206D051 ZAC de la Courondelle - Agrément à la cession des îlots G1-J1 - Délibération - Annexe - Annexe09/02/202314/02/2023
CM230206D052 Motion de soutien en faveur de la bouvine, des traditions taurines et du patrimoine culturel matériel et immatériel de notre Midi - Délibération - (sans annexe)10/02/202310/02/2023
CM230206D053 Consentement aux deux affectations hypothécaires portant sur les droits conférés par les deux baux emphytéotiques administratifs conclus avec l'Institut des Métiers du Sport Biterrois et à l'Association Sportive Béziers Hérault - Délibération - (sans annexe)10/02/202310/02/2023