Conseil Municipal du 27 mars 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM230327D001 Adoption du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 06 février 2023 - Délibération - Annexe29/03/202306/04/2023
CM230327D002 Compte-rendu des décisions du Maire - Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)29/03/202306/04/2023
CM230327D003 Modification du catalogue des tarifs - Cimetières - Délibération - (sans annexe)03/04/202306/04/2023
CM230327D004 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2023 - Délibération - Annexe03/04/202306/04/2023
CM230327D005 Mise en réforme divers matériels - Délibération - Annexe30/03/202306/04/2023
CM230327D006 Accueil de stagiaires au sein de services municipaux - Convention de partenariat Commune de Béziers/Lycée professionnel Jean Mermoz - Années 2023-2024 - Délibération - (sans annexe)30/03/202306/04/2023
CM230327D007 Concession de services pour la mise à disposition, l'installation, la maintenance, l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaire - Approbation du choix du délégataire - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe29/03/202306/04/2023
CM230327D008 Pôle d'Echanges Multimodal de la gare SNCF de Béziers centre - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour le réaménagement des voiries - Délibération - Annexe06/04/202306/04/2023
CM230327D009 Stationnement payant sur la voie publique - Collecte du numéro d'immatriculation des véhicules - Délibération - (sans annexe)06/04/202306/04/2023
CM230327D010 Mise en place de caméra de vidéo protection 512 avenue Armand Vaquerin - Délibération - Annexe - Annexe30/03/202306/04/2023
CM230327D011 Francs Biterrois - Mise en place d'opérations promotionnelles pour l'année 2023 - Délibération - (sans annexe)29/03/202306/04/2023
CM230327D012 Jeudis de Béziers - Saison 2023 - Partenariat Ville de Béziers/Office de Tourisme Béziers Méditerranée - Adoption du règlement - Convention Ville de Béziers/commerçants participants - Délibération - Annexe - Annexe29/03/202306/04/2023
CM230327D013 Subvention exceptionnelle au bénéfice des DCF (Dirigeants et Commerciaux de France) - Délibération - (sans annexe)29/03/202306/04/2023
CM230327D014 Convention d'occupation du domaine public destinée à l'exploitation d'un carrousel - Délibération - Annexe29/03/202306/04/2023
CM230327D015 Sélection des vins de la Féria 2023 - Composition d'un jury professionnel - Adoption du règlement - Conventions Ville de Béziers/Vignerons sélectionnés - Délibération - Annexe - Annexe29/03/202306/04/2023
CM230327D016 Family Piknik : Mise à disposition de l'amphithéâtre du Pont Vieux et des Arènes à l'association Moovment Event - Délibération - Annexe29/03/202306/04/2023
CM230327D017 Avenant à la convention de partenariat avec l'association Jazz Club Béziers pour la saison 2022-2023 - Délibération - Annexe29/03/202306/04/2023
CM230327D018 Don de Monsieur Michel Piquemal d'une statue de Jean-Antoine Injalbert représentant la Renommée - Délibération - (sans annexe)29/03/202306/04/2023
CM230327D019 Acquisition d'un tableau de Joseph-Noël Sylvestre / Demande de subventions - Délibération - (sans annexe)29/03/202306/04/2023
CM230327D020 Transfert de propriété à la ville de Béziers d'une fontaine murale appartenant aux Musées des Arts Décoratifs - Délibération - (sans annexe)29/03/202306/04/2023
CM230327D021 Echantillonnage de l'orgue de la Cathédrale St Nazaire - Délibération - Annexe29/03/202306/04/2023
CM230327D022 Modification convention type de partenariat Ville de Béziers / Ayants droit Jean Moulin / Exposant - Cession du droit d'exposition des œuvres  de Jean Moulin - Délibération - Annexe29/03/202306/04/2023
CM230327D023 Dépôt par les ayants droits de Jean Moulin d'un ensemble de livres ayant appartenu à Antoine MOULIN - Délibération - Annexe29/03/202306/04/2023
CM230327D024 Association Nationale des Amis de Jean Moulin - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Délibération - (sans annexe)29/03/202306/04/2023
CM230327D025 Association Calandretas Besierencas - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour Premi Literari - Délibération - (sans annexe)29/03/202306/04/2023
CM230327D026 Association Musique à Béziers - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Délibération - (sans annexe)29/03/202306/04/2023
CM230327D027 Association Mémoire Juive de Béziers - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Délibération - (sans annexe)29/03/202306/04/2023
CM230327D028 Association Les Ecluses de l'Art - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Délibération - (sans annexe)29/03/202306/04/2023
CM230327D029 Association La Farandole Biterroise Escolo Trencavel - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Délibération - (sans annexe)29/03/202306/04/2023
CM230327D030 Association Automobile Club d'Occitanie - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Délibération - (sans annexe)29/03/202306/04/2023
CM230327D031 Village des enfants - place du 14 Juillet - Convention Ville de Béziers / Société Terraland - Délibération - Annexe29/03/202306/04/2023
CM230327D032 Convention de partenariat entre les Archives municipales de la Ville de Béziers et l'EHPAD Les Cascades pour les ateliers culturels à destination des résidents de l'EHPAD - Délibération - Annexe29/03/202306/04/2023
CM230327D033 Élargissement du CR 20 - Acquisition de la parcelle BZ n°661 de 115 m² - Délibération - (sans annexe)03/04/202306/04/2023
CM230327D034 Convention d'objectifs entre la Ville de Béziers et l'Association AREpb (Autres Regards pour l'Environnement Piémont Biterrois) - Délibération - Annexe31/03/202306/04/2023
CM230327D035 Participation de la Ville aux dépenses de protection sociale complémentaire pour le risque santé - Augmentation de la participation - Délibération - (sans annexe)30/03/202306/04/2023
CM230327D036 Mise à jour tableau des emplois - Délibération - Annexe30/03/202306/04/2023
CM230327D037 Immeuble cadastré LV n°35 situé n°38, route de Sérignan à Béziers - convention d'occupation entre la commune de Béziers et l'association "les Romieux de Béziers" - Délibération - Annexe - Annexe31/03/202306/04/2023
CM230327D038 Subventions manifestations sportives 2023 - Délibération - (sans annexe)29/03/202306/04/2023
CM230327D039 Convention d'occupation du domaine public en faveur de l'association Oslow Esport - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/03/202306/04/2023
CM230327D040 Prescription de la 2ème révision allégée du Plan Local d'Urbanisme (PLU) visant à modifier l'espace boisé classé (EBC) sur le Domaine de Vaisseries. - Délibération - Annexe29/03/202306/04/2023
CM230327D041 Campagne de ravalement obligatoire des façades du bas des Allées Paul Riquet - Délibération - Annexe29/03/202306/04/2023
CM230327D042 Palais des Congrès de Béziers - Appel à projets - Délibération - (sans annexe)29/03/202306/04/2023
CM230327D043 Autorisation de programme et crédits de paiement - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier de la Devèze - Révision du montant - Délibération - (sans annexe)03/04/202306/04/2023
CM230327D044 Budget Principal 2023 - Décision Modificative N°2 - Délibération - (sans annexe)04/04/202306/04/2023