Conseil Municipal du 22 mai 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM230522D001 Adoption du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2023 - Délibération - Annexe26/05/202326/05/2023
CM230522D002 Compte-rendu des décisions du Maire - Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)26/05/202326/05/2023
CM230522D003 Jumelage avec la ville de Tainan - Taïwan - - Délibération - Annexe26/05/202326/05/2023
CM230522D004 Adoption du Compte Financier Unique (CFU) 2022 - Délibération - Annexe - Annexe24/05/202324/05/2023
CM230522D005 Affectation du résultat de fonctionnement 2022 - Budget principal - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D006 BP - DM 3 - Délibération - Annexe24/05/202324/05/2023
CM230522D007 Exercice 2023 - Constitution et reprise sur provision pour risques et charges de fonctionnement courant - Litiges et contentieux - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D008 Catalogue des tarifs : fixation des tarifs de la saison théâtrale 2023/2024 - Délibération - Annexe24/05/202324/05/2023
CM230522D009 Cession d'une action de la S.E.M. P.F.O. détenue par la ville, à la commune de Arboras - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D010 Arènes de Béziers - Subvention d'équipement - Participation de la Ville - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D011 Désignation d'un référent déontologique auprès des élus locaux - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D012 Suppression d'un poste d'adjoint - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D013 Désignation d'un représentant de la Ville à la Commission de réforme des matériels - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D014 Désignation d'un représentant de la Ville à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D015 Désignation d'un représentant de la Ville à la Commission de Délégation de Service public (CDSP) - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D016 Désignation d'un représentant et d'un suppléant de la Ville à la Commission des concessions d'aménagement - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D017 Liste des associations d'intérêt général et fondations reconnues d'utilité publique pour le don des métaux issus de la crémation - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D018 Mise en place de caméra de vidéo protection 9 rue Berlioz (Théâtre du Minotaure) - Délibération - Annexe24/05/202324/05/2023
CM230522D019 Jeudi de Béziers - Modifications des tarifs - Délibération - Annexe25/05/202325/05/2023
CM230522D020 Vente des catalogues de l'exposition Secrets de femmes - Délibération - Annexe - Annexe25/05/202325/05/2023
CM230522D021 Convention de dépôt aux Archives municipales de Béziers d'un registre du XVIIIe siècle - Délibération - Annexe25/05/202325/05/2023
CM230522D022 Convention de partenariat entre les Archives municipales de la Ville de Béziers et l'Office de Tourisme communautaire Béziers Méditerranée - Délibération - Annexe25/05/202325/05/2023
CM230522D023 Maison de la Notairie - Lancement d'une souscription publique avec la Fondation du Patrimoine - Délibération - Annexe25/05/202325/05/2023
CM230522D024 Convention Ville de Béziers et l'Office de Tourisme communautaire Béziers Méditerranée pour le développement et la diversification des offres de visites guidées - Délibération - Annexe25/05/202325/05/2023
CM230522D025 Exposition 'Le Monde sans les maux' - Convention Ville de Béziers/Dupré & Dupré Gallery - Délibération - Annexe25/05/202325/05/2023
CM230522D026 Gratuité du Musée Taurin 2023 - Délibération - (sans annexe)25/05/202325/05/2023
CM230522D027 Attribution d'une subvention au Centre Languedocien d'Egyptologie - Délibération - (sans annexe)25/05/202325/05/2023
CM230522D028 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Les Amis du Bréviaire d'Amour - Délibération - (sans annexe)25/05/202325/05/2023
CM230522D029 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association La Banda Mescladis - Délibération - (sans annexe)25/05/202325/05/2023
CM230522D030 Fête de la Musique 2023 : Scène Révélation - Délibération - Annexe25/05/202325/05/2023
CM230522D031 Féria 2023 - Espaces festifs situés sur le domaine public et dénommés "village" et "plaza" - Conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe25/05/202325/05/2023
CM230522D032 Féria 2023 : Hébergement des artistes et divers intervenants - Délibération - Annexe30/05/202330/05/2023
CM230522D033 Féria 2023 : Partenariat avec la radio RTS dans le cadre de la Féria - Convention Ville de Béziers / radio RTS - Délibération - Annexe25/05/202325/05/2023
CM230522D034 Bilan des cessions et des acquisitions - Année 2022 - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D035 Ville de Béziers - Recensement des bâtiments ouverts à la vente - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D036 Acquisition amiable de l'immeuble situé 9, rue Riccioti cadastré section PY n°31 appartenant à Monsieur FACCHINI et Madame CASTEL - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D037 Quai Port Notre Dame - Cession de la parcelle LS n° 99 à la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D038 Parking silo Place de Gaulle - cession de lots volumes à l'agglomération Béziers Méditerranéenne destinés à l'agence transport mobilité et à l'agence de vélos - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D039 Acquisition d'une parcelle de terre, cadastrée section KV n° 69, appartenant à la société GGL (Languedoc terrains) - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D040 Projet d'aménagement du Quai Port Neuf- Acquisition des parcelles LW n° 8 et LW n° 93 appartenant à ENGIE - Modification du prix de vente, assujettissement à la TVA - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D041 Convention de redevance spéciale entre la Communauté d'Agglomération Béziers-Méditerranée et la Ville de Béziers - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
CM230522D042 Conventions entre la Ville et les vétérinaires de Béziers pour la stérilisation des chats errants sur le territoire communal - Délibération - Annexe - Annexe31/05/202331/05/2023
CM230522D043 Stérilisation des chats errants vivant dans les lieux publics de la commune de Béziers - Convention Ville/Fondation 30 millions d'amis, année 2023 - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
CM230522D044 Approbation d'un contrat de crédit-bail immobilier entre la banque CIC, l'AS Béziers Hérault et la Ville de Béziers, dans le cadre d'un bail emphytéotique administratif portant sur l'opération Campus - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D045 Mise en réforme de véhicules - Délibération - Annexe24/05/202324/05/2023
CM230522D046 Cession à titre gratuit de véhicules réformés à la Ville de Tchortkiv en Ukraine, dans le cadre de la coopération décentralisée - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D047 Mise à jour du tableau des emplois - Délibération - Annexe24/05/202324/05/2023
CM230522D048 Régime Indemnitaire lié aux Fonctions, aux Sujétions, à l'Expertise et à l'Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A) - Reconduction des montants - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D049 Modification des plafonds de l'IFSE - Délibération - (sans annexe)24/05/202324/05/2023
CM230522D050 Charte d'expérimentation du télétravail - Délibération - Annexe24/05/202324/05/2023
CM230522D051 Mesures de Carte Scolaire 2023-2024 - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
CM230522D052 Cité éducative Béziers Centre-ville - Plan d'actions 2023 et attribution de subventions - Délibération - (sans annexe)31/05/202331/05/2023
CM230522D053 Paiement de la subvention 2023 d'aide au fonctionnement de l'accueil de loisirs Villamont Béziers Méditerranée géré par l'association des Patronages Communaux Laïques - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
CM230522D054 Délégation de Service Public de la Restauration Collective - Avenant n°2 et modification des tarifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe31/05/202331/05/2023
CM230522D055 Fonds d'Aide aux Jeunes - Délibération - Annexe31/05/202331/05/2023
CM230522D056 Subventions exceptionnelles pour sept associations sportives pour un montant total de 19 000 € - Délibération - (sans annexe)26/05/202326/05/2023
CM230522D057 Subvention exceptionnelle de 30 000 € pour l'ASB Foot - Délibération - Annexe26/05/202326/05/2023
CM230522D058 Subvention exceptionnelle de 173 000 € pour les Béziers Angels - Délibération - Annexe26/05/202326/05/2023
CM230522D059 Subvention exceptionnelle de 350 000 € pour la SASP Béziers Rugby - Délibération - Annexe26/05/202326/05/2023
CM230522D060 Dissimulation route de Capestang 2020-0073-LV-Convention CF/2023/018 et plan de financement prévisionnel des travaux Ville/Hérault Energies - Délibération - Annexe30/05/202330/05/2023
CM230522D061 Dissimulation route de Corneilhan et rue Jacques Brel - phase 1 Convention CF/2023/020/ n°2021-0148- LV et plan de financement prévisionnel des travaux Ville/Hérault Énergies - Délibération - Annexe30/05/202330/05/2023
CM230522D062 Béziers - Quartier Capnau - zone est- Convention CF/2023/019/ n°2020-0126- LV et plan de financement prévisionnel des travaux Ville/Hérault Énergies - Délibération - Annexe30/05/202330/05/2023
CM230522D063 Commune de Béziers - Déclassement d'une section de la route départementale n° 609 en vue de son incorporation dans le domaine public communal - Délibération - Annexe30/05/202330/05/2023
CM230522D064 ZAC DE LA COURONDELLE - Agrément à la cession de l'avenant n°1 de l'îlot G4 - Délibération - Annexe - Annexe25/05/202331/05/2023
CM230522D065 GRANDES VIGNES VILLAGE - Agrément à la cession des terrains de la 1ère tranche de l'opération - Délibération - Annexe - Annexe25/05/202331/05/2023
CM230522D066 Dénomination de voie - Entrée ouest de Béziers - Avenue des Cathares - Délibération - Annexe25/05/202325/05/2023