Conseil Municipal du 10 juillet 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM230710D001 Adoption du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 mai 2023 - Délibération - Annexe13/07/202313/07/2023
CM230710D002 Compte-rendu des décisions du Maire - Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)13/07/202313/07/2023
CM230710D003 Précisions liées à l'attribution de la subvention exceptionnelle de 350 000 € à la SASP Béziers - Rugby - Délibération - Annexe13/07/202313/07/2023
CM230710D004 Dotation Politique de la Ville 2023 - Signature de la convention attributive de subventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe13/07/202313/07/2023
CM230710D005 Délégation de Service Public de la Restauration Collective - SHCB - Compte rendu annuel d'activités de concession - Présentation du bilan financier du 1er janvier au 31 août 2022 - Délibération - Annexe13/07/202313/07/2023
CM230710D006 Délégation de Service Public de la SAEML des Pompes Funèbres des Communes Occitanes - Rapport technique et financier 2022 - Délibération - Annexe13/07/202313/07/2023
CM230710D007 Création d'un crématorium animalier - modification des statuts de la SEM PFO - Délibération - (sans annexe)13/07/202313/07/2023
CM230710D008 Délégation de Service Public LEO FOODING - Rapport technique et financier 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe13/07/202313/07/2023
CM230710D009 Approbation d'un protocole transactionnel concernant l'indemnisation de la Commune suite à l'incendie de l'école ' Les Tamaris ' - Délibération - Annexe13/07/202313/07/2023
CM230710D010 Confirmation de la désignation de Melle Annie SCHMITT comme référent déontologique et précision des modalités de ses missions - Délibération - (sans annexe)17/07/202317/07/2023
CM230710D011 Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux d'un local à l'annexe de la Maison Daniel Cordier (Martin Luther King) au profit de l'association des Familles du Faubourg de Béziers (AFFB) - Délibération - Annexe12/07/202312/07/2023
CM230710D012 Commission d'indemnisation amiable - Indemnisation du bureau de tabac LE CAMELIA - Délibération - Annexe12/07/202312/07/2023
CM230710D013 Féria 2023 - Mise à disposition du site des franciscains - Délibération - Annexe12/07/202312/07/2023
CM230710D014 Convention de dépôt d'une collection de livres et d'objets anciens relatifs à la médecine et connaissance du monde - Délibération - Annexe12/07/202312/07/2023
CM230710D015 Convention de dépôt d'un fonds d'archives intitulé "Actes et signatures anciennes" - Délibération - Annexe12/07/202312/07/2023
CM230710D016 Convention de dépôt d'un fonds d'archives intitulé "Lettres, documents et autographes contemporains" - Délibération - Annexe12/07/202312/07/2023
CM230710D017 Convention de dépôt d'un fonds d'archives féminines relatives à Yvonne Doux - Délibération - Annexe12/07/202312/07/2023
CM230710D018 Compagnies en résidence au Théâtre des Franciscains - Délibération - Annexe12/07/202312/07/2023
CM230710D019 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Société Archéologique de Béziers - Délibération - (sans annexe)12/07/202312/07/2023
CM230710D020 Avenant à la convention de mise à disposition des Arènes pour le show de M.M.A - Ville de Béziers / Société Betarra - Délibération - Annexe12/07/202312/07/2023
CM230710D021 Féria 2023 - Financement des navettes de la Féria : Convention Ville de Béziers / Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée - Délibération - Annexe12/07/202312/07/2023
CM230710D022 Installation d'un poste de transformation de courant électrique dans un local de l'unité foncière cadastrée LZ n°0148, dite "aile Champeau", sise place de la Révolution - Convention de servitude de passage entre SA ENEDIS et la Commune de Béziers - Délibération - (sans annexe)13/07/202313/07/2023
CM230710D023 Déclassement de volumes en surplomb du domaine public dans le cadre de l'opération de construction d'un collectif de 32 logements par la SNC MARIGNAN - Délibération - (sans annexe)13/07/202313/07/2023
CM230710D024 Convention de superposition d'affectation sur le domaine public communal pour l'exploitation de la gare routière de la place de Gaulle à Béziers - Délibération - Annexe - Annexe13/07/202313/07/2023
CM230710D025 Mise à jour du tableau des emplois - Délibération - Annexe17/07/202317/07/2023
CM230710D026 Convention ville de Béziers / Association Biterroise d'Entraide et de Solidarité (ABES) - Délibération - Annexe13/07/202313/07/2023
CM230710D027 Convention Ville de Béziers / Centre Hospitalier de Béziers - Stockage de vaccins - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/07/202313/07/2023
CM230710D028 Subvention exceptionnelle à destination du lycée Professionnel Jean Mermoz - Délibération - (sans annexe)17/07/202317/07/2023
CM230710D029 Territoires Numériques Éducatifs - Approbation du règlement financier TNE34 - Délibération - Annexe17/07/202317/07/2023
CM230710D030 Subvention en faveur de l'association " les Maraudes 34" - Délibération - (sans annexe)13/07/202313/07/2023
CM230710D031 Convention entre la Ville de Béziers et le Centre Universitaire du Guesclin pour la mise à disposition de créneaux dans les installations sportives - Délibération - Annexe13/07/202313/07/2023
CM230710D032 Convention entre la Ville de Béziers et l'IUT pour la mise à disposition de créneaux dans les installations sportives - Délibération - Annexe13/07/202313/07/2023
CM230710D033 Convention entre la Ville et l'ASB Foot au sujet de la mise à disposition des installations sportives - Délibération - Annexe - Annexe13/07/202313/07/2023
CM230710D034 Convention entre la Ville et le Vélo Club Cheminot Biterrois au sujet de la mise à disposition des installations sportives - Délibération - Annexe13/07/202313/07/2023
CM230710D035 Convention entre la Ville et l'USB au sujet de la mise à disposition des installations sportives - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/07/202313/07/2023
CM230710D036 Exonération de la redevance de la SASP Béziers Rugby pour l'utilisation du stade Raoul Barrière - Délibération - (sans annexe)13/07/202313/07/2023
CM230710D037 Exonération du loyer de la Brasserie et de la taxe foncière de Raoul Barrière à la SASP Béziers Rugby - Délibération - (sans annexe)13/07/202313/07/2023
CM230710D038 Subvention exceptionnelle de 180 000 € pour les Béziers Angels - Délibération - Annexe13/07/202313/07/2023
CM230710D039 Commune de Béziers - Déclassement d'une section de la route départementale n° 612B en vue de son incorporation dans le domaine public communal - Délibération - Annexe19/07/202319/07/2023
CM230710D040 Convention de servitudes : Liaison aérienne 63kV (S.N.C.F) Enserune - Sauclières pour l'implantation des supports 49-52-53 sur les parcelles cadastrées 34032KV 0072 et 34032 KP 0074 - Délibération - Annexe - Annexe19/07/202319/07/2023
CM230710D041 Convention de maîtrise d'ouvrage transférée relative aux études concernant la création d'un réseau pluvial, rue des Réformés à Béziers / Financement - Délibération - Annexe - Annexe19/07/202319/07/2023
CM230710D042 ZAC DU QUARTIER DE L'HOURS - immeuble Quai Wilson - agrément de cession des lots n°2-9 +12 indivise - 14-15 +18 indivise à la société COMMUNAUTE BRICKS MANAGEMENT (commercialement appelée BRICKS SAS) - Délibération - Annexe17/07/202321/07/2023
CM230710D043 Modification du périmètre de la campagne de ravalement obligatoire de façade Saint Jude - Délibération - Annexe17/07/202317/07/2023
CM230710D044 Dénomination de voies - Lotissement Renaissance - Délibération - Annexe17/07/202317/07/2023