Conseil Municipal du 26 septembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM230926D001 Adoption du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2023 - Délibération - Annexe27/09/202327/09/2023
CM230926D002 Compte-rendu des décisions du Maire - Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023
CM230926D003 Concession de Renouvellement urbain du Centre-Ville - Autorisation de cession à l'euro de 6 immeubles par Viaterra à l'opérateur Promologis - Délibération - (sans annexe)29/09/202329/09/2023
CM230926D004 Compte-rendu d'activité - Opérations concédées à Viaterra - Requalification du centre-ville - Année 2022 - Délibération - Annexe - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D005 Compte-rendu d'activité - ZAC de l'Hours (dont bureaux Centre Wilson) - Année 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D006 Compte-rendu d'activité - COURONDELLE et GRANDES VIGNES - Année 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D007 Renouvellement Urbain Centre-Ville - Avenant n°1 à la convention avec Viaterra - Délibération - Annexe - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D008 Zac de l'Hours - Avenant n°13 à la convention publique d'aménagement - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D009 Compte-rendu d'activité - Délégation de Service Public - GRDF - Année 2022 - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D010 Compte-rendu d'activité - Délégation de Service Public du stationnement payant à la société EFFIA Stationnement - Année 2022 - Délibération - Annexe - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D011 Recettes des Forfaits Post Stationnement - Convention Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée / Ville de Béziers - Année 2022 - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D012 Budget principal 2023 - Décision modificative n°4 - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
CM230926D013 Admission en non-valeur 2023 - Budget principal - Reprise sur provision constituée pour la fourrière automobile - Délibération - (sans annexe)29/09/202329/09/2023
CM230926D014 Exercice 2023 - Constitution et Reprise sur provision pour risques et charges de fonctionnement courant - Compte Épargne Temps - Délibération - (sans annexe)29/09/202329/09/2023
CM230926D015 Dotation Politique de la Ville 2023 - Signature de la convention attributive de subventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe27/09/202327/09/2023
CM230926D016 Exonération de droits de stationnement au profit de l'Hôtel de la Prison - Délibération - (sans annexe)29/09/202329/09/2023
CM230926D017 Adoption de la convention type de partenariat contre les incivilités canines et l'identification génétique des chiens avec le laboratoire ' ANTAGENE ' et les cabinets vétérinaires Biterrois - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D018 Désignation des membres de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
CM230926D019 Promesse de baux emphytéotiques et convention de servitude de Centrales Solaires en toiture sur le bâtiment de l'ancien Rouge Gorge de la Mairie, Route de Bessan - Délibération - (sans annexe)28/09/202328/09/2023
CM230926D020 Ouverture dominicale des commerces de détail - Année 2024- Proposition de dates - Délibération - (sans annexe)28/09/202328/09/2023
CM230926D021 Partenariat Radio France Bleu Hérault - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
CM230926D022 Partenariat Radio Grand Sud FM - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
CM230926D023 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Groupement de Défense du Faubourg pour la Fête de la Libération - Délibération - (sans annexe)28/09/202328/09/2023
CM230926D024 Fête du Vin Nouveau 2023 - Convention Ville de Béziers / Association Antico Confrarie de Sant Andiu de la Galiniero - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
CM230926D025 Attribution d'une subvention à l'Office du Mouvement Sportif du Biterrois pour l'organisation du concours de photographies "Le Sport en Image" - Délibération - (sans annexe)28/09/202328/09/2023
CM230926D026 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Philatélique et Numismatique Biterroise - Délibération - (sans annexe)28/09/202328/09/2023
CM230926D027 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Groupe Arcadia pour le Grand Prix de Poésie - Délibération - (sans annexe)28/09/202328/09/2023
CM230926D028 Association OCB Musiqué - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
CM230926D029 Association Jazz Club Béziers - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
CM230926D030 Mise à disposition gratuite de deux logements pour artistes dans la Maison bleue de la Villa Antonine - convention Ville de Béziers / association les Écluses de l'art - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
CM230926D031 Demande de subvention à la DRAC Occitanie pour l'année 4 du Plan-Objet - Délibération - (sans annexe)28/09/202328/09/2023
CM230926D032 Restauration de La Bacchante au biniou - Demande de subventions - Délibération - (sans annexe)28/09/202328/09/2023
CM230926D033 Restauration de cinq tableaux - Demande de subventions - Délibération - (sans annexe)28/09/202328/09/2023
CM230926D034 Îlot Capnau - Cession de 16 immeubles appartenant à la Commune à VIATERRA - Délibération - (sans annexe)29/09/202329/09/2023
CM230926D035 ZAC de l'Hours - Rétrocession des voiries (phase 2) par VIATERRA - Délibération - (sans annexe)29/09/202329/09/2023
CM230926D036 ZAC du quartier de l'Hours - Constitution de servitude pour les piliers d'appui de la passerelle de franchissement du boulevard de Verdun - Délibération - (sans annexe)29/09/202329/09/2023
CM230926D037 Acquisition de l'immeuble frappé de péril, sis 22 rue Cordier, cadastré section LY n° 102, à l'euro symbolique - Délibération - (sans annexe)29/09/202329/09/2023
CM230926D038 Aménagement viticole du Pech de Fonseranes - Convention de prêt à usage au profit de la SCEA CLAMERY - Délibération - (sans annexe)29/09/202329/09/2023
CM230926D040 Systèmes d'endiguement contre les crues de l'Orb - Conventions de mise à disposition de biens valant procès- verbaux de remise d'ouvrages entre la Communauté d'Agglomération Béziers-Méditerranée et la Ville de Béziers - Délibération - Annexe - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D041 Systèmes d'endiguement contre les crues de l'Orb - Convention de gestion en crue des systèmes d'endiguement situés sur le territoire de la Commune de Béziers - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D042 Convention d'entretien du Domaine Public Routier Départemental - Giratoire entrée Ouest de Béziers - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D043 Convention de partenariat avec L'Ecole Ruffel Béziers- formation prise de parole - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D044 Mise en réforme de divers matériels - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
CM230926D045 Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
CM230926D046 Mise à jour du tableau des emplois - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
CM230926D047 Prime d'intéressement à performance collective des services de la Police Municipale - Délibération - (sans annexe)28/09/202328/09/2023
CM230926D048 Règle d'attribution des niveaux d'Indemnité d'Administration et de Technicité (IAT) selon les fonctions occupées - Police Municipale - Délibération - (sans annexe)28/09/202328/09/2023
CM230926D049 Majoration de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) dans les services de la Police Municipale - Délibération - (sans annexe)28/09/202328/09/2023
CM230926D050 Convention entre le Centre de Vaccinations de la Ville de Béziers et la Caisse d'Assurance Maladie de l'Hérault - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D051 Convention entre la Ville et le Centre Hospitalier pour la mise à disposition d'un créneau au dojo de Montimaran dans le cadre du Conseil local en santé mentale - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D052 Convention entre la Ville, le Centre Hospitalier et les clubs de Karaté, de tennis de table et des Archers - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D053 Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail (ENT-école) - Année scolaire 2023-2024 - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D054 Mise à disposition de véhicules aux associations et clubs sportifs de Béziers - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D055 Mise à disposition du stade Moureu à l'association des Boulomanes - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D056 Convention de mise à disposition du local du Four à Chaux au BMC - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D057 Convention tripartite entre le Canoë, l'Aviron et la Ville sur la mise à disposition d'un local commun à la base nautique municipale - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D058 Convention pour l'installation des tables de Teqball sur les installations sportives de Béziers entre la Ville et le Teq Avenir Olympique - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D059 Avenant à la convention entre la Ville de Béziers et l'ASB Gym pour la gestion de Saint-Jean d'Aureilhan - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D060 Subvention exceptionnelle de 5 000 € pour le Boxing Club Marcel Cerdan pour le gala de boxe du 10 novembre - Délibération - (sans annexe)29/09/202329/09/2023
CM230926D061 Subventions exceptionnelles à hauteur de 1 000 € à l'ESBB et 1 000 € au Pole Dance - Délibération - (sans annexe)29/09/202329/09/2023
CM230926D062 Subvention exceptionnelle pour l'association Rugbiterre - Délibération - (sans annexe)29/09/202329/09/2023
CM230926D063 Avance sur subvention pour l'Avenir Sportif Biterrois - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D064 Avenant N°1 à la convention de mandat d'aménagement jonction de la rue Besson à la rue Chamson CR3/ Modification de l'enveloppe financière prévisionnelle - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023
CM230926D065 Autorisation de programme et crédits de paiement - Construction d'un parking Silo et réaménagement de la Place de Gaulle - Révision - Délibération - (sans annexe)29/09/202329/09/2023
CM230926D066 ZAC DE LA COURONDELLE - Agrément à la cession de l'îlot G5 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/09/202303/10/2023
CM230926D067 Réaménagement du Quartier du Quai Port Neuf -Convention de partenariat avec Voies Navigables de France - Demandes de subventions - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
CM230926D068 Ilot Ricciotti - Ouverture et modalités de la concertation préalable et de participation du public portant sur le projet de renouvellement urbain - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
CM230926D069 Motion de soutien au Maroc - Délibération - (sans annexe)27/09/202327/09/2023