Conseil Municipal du 20 novembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM231120D001 Motion de soutien à l'Ukraine - Délibération - (sans annexe)22/11/202322/11/2023
CM231120D002 Adoption du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2023 - Délibération - Annexe22/11/202322/11/2023
CM231120D003 Compte-Rendu des décisions du Maire - Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)22/11/202322/11/2023
CM231120D004 Projet muséal - Ancien Palais Episcopal - Musée d'Art et d'Histoire - Approbation de l'Avant-Projet Sommaire - Délibération - Annexe22/11/202322/11/2023
CM231120D005 Dérogation au repos dominical les dimanches 24 décembre 2023 et 31 décembre 2023 - Délibération - (sans annexe)22/11/202322/11/2023
CM231120D006 Présentation du rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable pour l'année 2023 - Délibération - Annexe27/11/202327/11/2023
CM231120D007 Signature du contrat d'adhésion à l'éco-organisme ALCOME pour la réduction des mégots dans l'espace public - Délibération - Annexe21/11/202321/11/2023
CM231120D008 Convention de gestion des terres polluées Ville de Béziers / SCCV Canal du Midi - 12 rue du Lieutenant Pasquet à Béziers (parcelle LW184) - Délibération - Annexe27/11/202327/11/2023
CM231120D009 Décision Modificative n°5 - Délibération - (sans annexe)23/11/202323/11/2023
CM231120D010 Concession d'aménagement pour le renouvellement urbain du centre ville - Convention avec Viaterra - Versement d'une avance remboursable - Délibération - Annexe22/11/202322/11/2023
CM231120D011 Débat d'orientations budgétaires - Adoption du rapport pour le Budget primitif 2024 - Délibération - Annexe22/11/202328/11/2023
CM231120D012 Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : gestion de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée (CABM), années 2018 et suivantes - Délibération - Annexe - Annexe22/11/202322/11/2023
CM231120D013 Cession d'une action de la S.E.M. P.F.O. détenue par la ville, à la commune de Saint Guiraud - Délibération - (sans annexe)22/11/202322/11/2023
CM231120D014 Cession d'une action de la S.E.M. P.F.O. détenue par la ville, à la commune de Montblanc - Délibération - (sans annexe)22/11/202322/11/2023
CM231120D015 Adoption du protocole d'accord transactionnel concernant la crèche Françoise Dolto - Délibération - Annexe22/11/202322/11/2023
CM231120D016 Annulation partielle d'un titre de recette n°227 du 09 février 2021 à l'encontre de la société "L'ESCALE" - Délibération - Annexe23/11/202323/11/2023
CM231120D017 Délégations du Conseil Municipal au Maire - Délibération - (sans annexe)22/11/202322/11/2023
CM231120D018 Mise en réforme de divers matériels - Délibération - Annexe22/11/202322/11/2023
CM231120D019 Création de l'association "PULSE Béziers Méditerranée" - Délibération - Annexe22/11/202322/11/2023
CM231120D020 Mise en place de caméra de vidéo protection 23 rue Boieldieu - Délibération - Annexe - Annexe22/11/202322/11/2023
CM231120D021 Convention de mise à disposition de matériel au bénéfice du SDIS - Délibération - Annexe22/11/202322/11/2023
CM231120D022 Politique de la Ville - Action Cœur de Ville - Avenant n°4 à la convention cadre pluriannuelle avec l'État ' Action Cœur de Ville - Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)' - Délibération - Annexe27/11/202327/11/2023
CM231120D023 Avenant à la convention - exposition des œuvres de Jean Moulin - Délibération - Annexe - Annexe22/11/202322/11/2023
CM231120D024 Stockage de petits gradins de la compagnie locale "Les voisins du dessus" sur le site des Franciscains - Délibération - Annexe22/11/202322/11/2023
CM231120D025 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Mémoire Juive de Béziers - Délibération - (sans annexe)22/11/202322/11/2023
CM231120D026 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Les Ecluses de l'Art - Délibération - (sans annexe)22/11/202322/11/2023
CM231120D027 Demande de subvention annuelle suite à la réalisation des opérations d'archéologie préventive - Délibération - Annexe22/11/202322/11/2023
CM231120D028 Demande de subvention pour un programme de prospections pédestres archéologiques - Délibération - (sans annexe)22/11/202322/11/2023
CM231120D029 Mise à disposition gratuite du Théâtre Municipal au profit des " Amis du Bel Canto" afin de célébrer le 70eme anniversaire de l'association - Délibération - Annexe22/11/202322/11/2023
CM231120D030 Centre Culturel Juif du Biterrois - Subventions exceptionnelles pour la réalisation de travaux de préservation du musée, de la bibliothèque et de la salle de réception - Délibération - Annexe22/11/202322/11/2023
CM231120D031 Subventions exceptionnelles en faveur des Associations "Béziers Scrabble et Cercle philatélique et cartophile-Béziers" - Délibération - (sans annexe)24/11/202324/11/2023
CM231120D032 Vente de catalogue Gustave FAYET à l'association MAG2F - Délibération - (sans annexe)22/11/202322/11/2023
CM231120D033 Ligne Nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP) - Création d'une Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier- Élection des membres de la commission - Délibération - (sans annexe)22/11/202322/11/2023
CM231120D034 Acquisition du droit au bail commercial du local sis 43 Place Pierre Semard - Délibération - (sans annexe)22/11/202322/11/2023
CM231120D035 Acquisition pour l'euro symbolique de la parcelle cadastrée BZ n°532 - Incorporation dans le domaine public - Délibération - (sans annexe)22/11/202322/11/2023
CM231120D036 Acquisition pour l'euro symbolique des parcelles cadastrées CY n° 248 et n° 251 - Incorporation dans le domaine public - Délibération - (sans annexe)22/11/202322/11/2023
CM231120D037 Acquisition pour l'euro symbolique des parcelles DL 296, 297, 298, 344 et 369 dépendant des lotissements "Le Pech de la Crouzette" et "Le Clos de la Crouzette" - Incorporation dans le domaine public - Délibération - (sans annexe)22/11/202322/11/2023
CM231120D038 Cession à l'État du terrain cadastré OZ n° 1109 pour permettre l'extension du commissariat de police - Délibération - (sans annexe)22/11/202322/11/2023
CM231120D039 Immeuble cadastré section PZ n°326 situé 10, Rue Porte Olivier à Béziers - Déclaration de parcelle en état d'abandon manifeste et décision d'en poursuivre l'expropriation - Délibération - Annexe22/11/202322/11/2023
CM231120D040 ZAC de MAZERAN - Convention avec l'Établissement Public Foncier - Délibération - Annexe22/11/202322/11/2023
CM231120D041 Mise à disposition au profit de la Communauté d'Agglomération Béziers-Méditerranée d'une emprise foncière de 944 m² dans le parc de la Gayonne pour aménager un amphithéâtre - Délibération - Annexe22/11/202322/11/2023
CM231120D042 Centre équestre municipal - Prorogation du Bail Emphytéotique Administratif au profit de la SAS ÉPERON BITERROIS - Avenant n° 3 - Délibération - Annexe22/11/202322/11/2023
CM231120D043 Mise à jour du tableau des emplois - Délibération - Annexe22/11/202322/11/2023
CM231120D044 Convention partenariale avec l'association La Clau Bésierenca (Calendretas) - Délibération - Annexe23/11/202323/11/2023
CM231120D045 Convention de mise à disposition des locaux de Saint Jean d'Aureilhan à l'association ' Calandreta La Claù Besierenca ' - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe23/11/202323/11/2023
CM231120D046 Subvention en faveur de la Banque Alimentaire de l'Hérault - Délibération - (sans annexe)27/11/202327/11/2023
CM231120D047 Convention de mise à disposition pour l'installation d'un poste de transformation de courant électrique PARKSILO.ENEDIS-DB25/047826 - Délibération - Annexe - Annexe21/11/202321/11/2023
CM231120D048 ZAC de l'HOURS - Demande d'agrément de cession du lot n°11+12 indivise de l'immeuble Quai Wilson à la SCI DONA LIMA - Délibération - Annexe23/11/202323/11/2023
CM231120D049 Campagne de ravalement obligatoire "Pont Neuf-Garibaldi" Avenue Colonel d'Ornano, Avenue de la Marne - Prorogation jusqu'au 31/12/2025 et augmentation des plafonds de subvention - Délibération - Annexe23/11/202323/11/2023
CM231120D050 Motion de soutien à Israël - Délibération - (sans annexe)22/11/202322/11/2023