Conseil Municipal du 18 décembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM231218D001 Adoption du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 novembre 2023 - Délibération - Annexe20/12/202320/12/2023
CM231218D002 Compte-Rendu des décisions du Maire - Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023
CM231218D003 Arènes de Béziers - Subvention d'équipement - Participation de la ville - Délibération - (sans annexe)22/12/202322/12/2023
CM231218D004 Exercice 2024 - Adoption du Budget Primitif : Budget principal - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
CM231218D005 Budget primitif 2024 - Travaux en régie du budget principal - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
CM231218D006 Catalogue des Tarifs 2024 - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
CM231218D007 AP CP écoles - Révision répartition enveloppe et crédits de paiement - Délibération - (sans annexe)22/12/202322/12/2023
CM231218D008 AP CP Aménagements Quai du Port Neuf - Délibération - (sans annexe)22/12/202322/12/2023
CM231218D009 AP CP - Réaménagement des voiries - PEM de la gare SNCF - Création - Délibération - (sans annexe)22/12/202322/12/2023
CM231218D010 Demande de garantie d'emprunt de la SAS Foncière Viaterra Commerce - Emprunt destiné à financer l'acquisition d'actifs commerciaux - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
CM231218D011 Exonération des droits d'occupation du domaine public pour la clinique Champeau - Délibération - (sans annexe)22/12/202322/12/2023
CM231218D012 Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du parc de stationnement ' Charles de Gaulle ' - Avenant à la convention de délégation conclue avec la société EFFIA STATIONNEMENT - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
CM231218D013 Stationnement sur voirie en Centre-Ville - Convention relative au Forfait Post-Stationnement - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
CM231218D014 Stationnement sur voirie en Centre-Ville - Stationnement des aides à domicile - Délibération - (sans annexe)22/12/202322/12/2023
CM231218D015 Convention opérationnelle "multisites" avec l'EPF - Reconduction du dispositif - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
CM231218D016 Partenariat avec les Folies Gruss - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
CM231218D017 Organisation des Allées du Bouquin - Convention Ville de Béziers/Association La Foire aux Bouquins - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CM231218D018 Indemnisation de commerçants suite aux travaux réalisés aux allées Pierre Paul Riquet et avenue du 22 août 1944 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/12/202321/12/2023
CM231218D019 Rénovation des Halles Municipales - Indemnisation des Etaliers - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CM231218D020 Demande de subvention - Appel à projet pour la reproduction de deux œuvres - Délibération - (sans annexe)21/12/202321/12/2023
CM231218D021 Restauration de quatre tableaux - Demande de subventions - Délibération - (sans annexe)21/12/202321/12/2023
CM231218D022 Acceptation de don de trois fragments en bronze - Délibération - (sans annexe)21/12/202321/12/2023
CM231218D023 Organisation du Concours International de Chant Lyrique : convention Ville de Béziers / Association Les Amis du Bel Canto - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CM231218D024 Mise à disposition de la salle Zinga Zanga à la Bande à Béziers pour ses répétitions - Convention Ville de Béziers / Association La Bande à Béziers - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CM231218D025 Mises à disposition gratuites des ateliers d'artistes de la Villa Antonine et du Moulin Cordier - convention Ville de Béziers / Association Les Ecluses de l'Art - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CM231218D026 Compagnies en création artistique au Théâtre des Franciscains - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CM231218D027 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Amicale Biterroise des Pieds Noirs - Délibération - (sans annexe)21/12/202321/12/2023
CM231218D028 Convention de partenariat et d'engagements réciproques pour l'occupation et la gestion des arènes de Béziers - Délibération - Annexe20/12/202320/12/2023
CM231218D029 Récital Bernadette de Lourdes : convention d'utilisation des arènes - Délibération - Annexe21/12/202321/12/2023
CM231218D030 Relais de radiotéléphonie avenue Pierre de Coubertin - Avenant n°1 à la convention Commune de Béziers/Société HIVORY - prolongation de la durée - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
CM231218D031 Rue Raoul Bayou - Incorporation de la voirie au Domaine public parcelle cadastrée section HT n°450 - Délibération - (sans annexe)22/12/202322/12/2023
CM231218D032 Demande d'ouverture d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique de prescriptions de travaux de restauration immobilière - périmètre des quartiers prioritaires, de l'OPAH pour la requalification du centre-ville - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
CM231218D033 Immeuble cadastré section PZ n°326 - 10 rue Porte Olivier - Approbation du dossier simplifié d'acquisition publique et de l'évaluation sommaire de son coût - modalités de mise à disposition du public - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
CM231218D034 Ilot Ricciotti - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville et la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée - Acquisition du foncier - Parcelles cadastrées PY n° 35, 38, 39, 40, 41 et 244 - Délibération - (sans annexe)22/12/202322/12/2023
CM231218D035 Ilot de l'Hortet - Échange d'une partie des parcelles cadastrées LX n° 761 et LX n° 766 Commune de Béziers/Viaterra à l'euro symbolique - Délibération - (sans annexe)22/12/202322/12/2023
CM231218D036 Lotissement "Les hauts de Bonaval" - Acquisition à l'euro symbolique des parcelles cadastrées section CI n° 362, 369, 372 et 365 - Incorporation dans le domaine public - Délibération - (sans annexe)22/12/202322/12/2023
CM231218D037 Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau à Béziers - année 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe22/12/202326/12/2023
CM231218D038 Présentation du rapport annuel 2022 sur le service public de prévention et de gestion des déchets - Délibération - Annexe - Annexe20/12/202320/12/2023
CM231218D039 Convention relative à l'opération de compensation pour l'abattage des arbres situés dans un espace boisé classé - Délibération - Annexe20/12/202320/12/2023
CM231218D040 Mise à disposition d'un espace de stockage de matériel - Association Espace Renaissance - Délibération - Annexe20/12/202320/12/2023
CM231218D041 Rapport Social Unique - Ville - Délibération - Annexe20/12/202320/12/2023
CM231218D042 Révision du RIFSEEP - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023
CM231218D043 Mise à jour du tableau des emplois - Délibération - Annexe20/12/202320/12/2023
CM231218D044 Mise à jour de la mise à disposition du personnel des Relations Publiques - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023
CM231218D045 Mise à jour de la convention de mise à disposition des agents de la Ville avec le GOS et mise à jour de la convention financière - Délibération - Annexe - Annexe20/12/202320/12/2023
CM231218D046 Modification de la convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Béziers auprès de l'Office de Tourisme - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023
CM231218D047 Horaires du département de la Police Municipale - Délibération - (sans annexe)20/12/202320/12/2023
CM231218D048 Convention de partenariat pluriannuelle - Ville de Béziers / Patronages Communaux Laïques - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
CM231218D049 Participation communale aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat 2024 - Délibération - (sans annexe)22/12/202322/12/2023
CM231218D050 Mesures de carte scolaire complémentaires - Rentrée 2023 - Délibération - (sans annexe)22/12/202322/12/2023
CM231218D051 Aide exceptionnelle - crèche Les Petits Diablotins - Délibération - Annexe22/12/202322/12/2023
CM231218D052 Avenant à la convention type de prêt de deux véhicules municipaux de 9 places à des associations examinée lors du conseil municipal du 26 septembre 2023 - Délibération - Annexe26/12/202326/12/2023
CM231218D053 Course de Noël du samedi 16 décembre 2023 - Reversement des recettes à l'association S.O.S Maaloula - Délibération - (sans annexe)26/12/202326/12/2023
CM231218D054 Subvention exceptionnelle au Boxing Club Marcel Cerdan - Délibération - (sans annexe)26/12/202326/12/2023
CM231218D055 Convention de partenariat entre la Ville de Béziers et les Béziers Angels pour la saison 2023/2024 - Délibération - Annexe26/12/202326/12/2023
CM231218D056 Convention de partenariat entre la Ville de Béziers et la SASP Béziers Rugby pour la saison 2023/2024 - Délibération - Annexe26/12/202326/12/2023
CM231218D057 Convention de partenariat entre la Ville et l'ASBH pour la saison 2023/2024 - Délibération - Annexe26/12/202326/12/2023
CM231218D058 Convention de partenariat entre la Ville de Béziers et l'ASB Gym pour la saison 2023/2024 - Délibération - Annexe26/12/202326/12/2023
CM231218D059 Convention de partenariat entre la Ville et le Béziers Méditerranée Cyclisme pour la saison 2023/2024 - Délibération - Annexe26/12/202326/12/2023
CM231218D060 Convention de partenariat entre la Ville et l'ASB Foot pour la saison 2023/2024 - Délibération - Annexe26/12/202326/12/2023
CM231218D061 Convention entre la Ville et le Baseball Club Biterrois - Délibération - Annexe26/12/202326/12/2023
CM231218D062 Mise en esthétique du quartier Capnau Zone Est - TR2 - Effacement des réseaux de communications électroniques-Convention Ville / Orange-11-21-138222- Statuts et financement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe20/12/202320/12/2023
CM231218D063 Convention de servitudes ASD 06 Enedis/Ville dans le cadre de l'implantation d'une ligne électrique souterraine /C4 IRVE-FAST (MAC DO DOMITIENNE) - Délibération - Annexe - Annexe20/12/202320/12/2023
CM231218D064 Aides à la rénovation des vitrines et enseignes 2024 - Reconduction du dispositif - Agrandissement du périmètre - Délibération - Annexe - Annexe20/12/202320/12/2023
CM231218D065 Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables - Délibération - Annexe - Annexe20/12/202320/12/2023
CM231218D066 Projet de renouvellement urbain du Capnau - Ouverture et modalités de la concertation préalable et de participation du public - Délibération - Annexe20/12/202320/12/2023
CM231218D067 Réaménagement du Quartier du Quai Port Neuf - Conventions avec Voies Navigables de France - Délibération - Annexe - Annexe20/12/202320/12/2023
CM231218D068 ZAC de l'HOURS - îlot C - Rue Feynes - Agrément de cession modificatif du lot C2 à la SCCV LE DIADEME - Délibération - Annexe - Annexe20/12/202320/12/2023
CM231218D069 Opération CAMPUS - Agrément de la cession du droit au bail emphytéotique par l'ASBH au profit de CREDIT MUTUEL REAL ESTATE LEASE - Délibération - (sans annexe)22/12/202322/12/2023