Conseil Municipal du 05 février 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM240205D001 Adoption du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2023 - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024
CM240205D002 Compte-Rendu des décisions du Maire - Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)07/02/202407/02/2024
CM240205D003 Pôle d'Echanges Multimodal de la gare SNCF de Béziers centre - Convention de financement de la phase réalisation (REA) - Délibération - Annexe09/02/202409/02/2024
CM240205D004 Pôle d'Echanges Multimodal de la gare SNCF de Béziers centre - Avenant à la convention de financement des études de projet (PRO) et de la réalisation (REA) d'une passerelle mixte de franchissement du faisceau ferroviaire et de la mise en accessibilité complète de la gare - Délibération - Annexe09/02/202409/02/2024
CM240205D005 Versement d'un fonds de concours CABM rues André Le Notre et René Boyer - Délibération - Annexe09/02/202409/02/2024
CM240205D006 Demande de subvention - Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2024 - Délibération - (sans annexe)09/02/202409/02/2024
CM240205D007 Convention tripartite Ville, SASP BEZIERS RUGBY et ASBH pour la mise à disposition du stade Raoul Barrière - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe09/02/202409/02/2024
CM240205D008 Bail emphytéotique entre la Ville et la SASP Béziers Rugby pour la mise à disposition des locaux de la brasserie située dans l'enceinte du stade Raoul Barrière - Délibération - Annexe09/02/202409/02/2024
CM240205D009 Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Année 2023 - Délibération - (sans annexe)09/02/202409/02/2024
CM240205D010 Délégation de Service Public des Pompes Funèbres - Adoption des tarifs 2024 de la SAEML des Pompes Funèbres des Communes Occitanes - Délibération - Annexe09/02/202409/02/2024
CM240205D011 Adhésion en tant que membre bienfaiteur à l'association "Les Amis de la Gendarmerie" - Délibération - (sans annexe)07/02/202407/02/2024
CM240205D012 Francs Biterrois - Mise en place d'opérations promotionnelles pour l'année 2024 - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024
CM240205D013 Modification de la convention type du Théâtre des Franciscains - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024
CM240205D014 Label Ville d'Art et d'Histoire - Demande de subvention à la DRAC pour l'année 2024 - Délibération - (sans annexe)07/02/202407/02/2024
CM240205D015 Convention de partenariat entre La Commune de Béziers et PH One pour l'exposition de photos de l'artiste P. Reynaud dans le cadre du Festival Flamenco 2024 - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024
CM240205D016 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Les Amis de Saint Aphrodise - Délibération - (sans annexe)07/02/202407/02/2024
CM240205D017 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Centre Languedocien d'Egyptologie - Délibération - (sans annexe)07/02/202407/02/2024
CM240205D018 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Mouvement d'Art Populaire - Délibération - (sans annexe)07/02/202407/02/2024
CM240205D019 Organisation du Forum des Créateurs : Convention Ville / Société des Beaux-Arts - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024
CM240205D020 FERIA 2024 - Village de la 3ème Mi-Temps - convention d'organisation avec l'association retenue suite à un appel à projet - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024
CM240205D021 Organisation du Carnaval Occitan : convention Ville / Association Calandretas Besierencas - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024
CM240205D022 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Stratèges Cathares - Délibération - (sans annexe)07/02/202407/02/2024
CM240205D023 Acquisition de la parcelle cadastrée PS n° 66, propriété de M. Gilles PUJOL, frappée d'un emplacement réservé aux espaces verts (C30 du PLU) - Délibération - (sans annexe)09/02/202409/02/2024
CM240205D024 Acquisition d'une partie du parking de la résidence "Pôle Médical" rue Armand Vaquerin cadastré section MZ n° 727 - Délibération - (sans annexe)09/02/202409/02/2024
CM240205D025 Ilot Saint Esprit - Vente de trois immeubles situés 2 et 2 Bis Rue Cassan et 1 rue Saint Esprit cadastrés section PZ n° 281, 278 et 280 - Délibération - (sans annexe)09/02/202409/02/2024
CM240205D026 Adoption de l'itinéraire GR78 - entre Béziers et Capestang sur 20 kms, le long du Canal du Midi - Délibération - Annexe08/02/202408/02/2024
CM240205D027 Convention d'objectifs entre la Ville de Béziers et l'Association AREpb (Autres Regards pour l'Environnement Piémont Biterrois) pour 2024 - Délibération - Annexe08/02/202408/02/2024
CM240205D028 Subvention exceptionnelle SPA de Béziers - opération Arche de Noël - Délibération - (sans annexe)08/02/202408/02/2024
CM240205D029 Conventions de partenariat entre la Ville de Béziers et les collèges Jean Perrin et Lucie Aubrac relatives à l'organisation des mesures de responsabilisation - Délibération - Annexe - Annexe09/02/202409/02/2024
CM240205D030 Convention de partenariat Ville de Béziers / MJC Trencavel - Délibération - Annexe09/02/202409/02/2024
CM240205D031 Convention de partenariat avec le Service Départemental à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports pour la création d'un Accueil Jeunes - Délibération - Annexe09/02/202409/02/2024
CM240205D032 Mise en réforme de divers matériels - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024
CM240205D033 Francs Biterrois - Convention de partenariat Ville-Gos - Prolongation du dispositif sur l'année 2024 - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024
CM240205D034 Mise à jour du tableau des emplois - Délibération - Annexe07/02/202407/02/2024
CM240205D035 Renouvellement du dispositif contrat adulte relais - Délibération - (sans annexe)07/02/202407/02/2024
CM240205D036 Participation de la Ville à l'expérimentation des uniformes scolaires - Délibération - (sans annexe)09/02/202409/02/2024
CM240205D037 Conventions relatives à la mise en œuvre d'actions en direction des familles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe09/02/202409/02/2024
CM240205D038 Mise à disposition de "l'espace coin des familles" pour des ateliers de psychomotricité organisés par le CAMSP - Délibération - Annexe09/02/202409/02/2024
CM240205D039 Modification Règlement de Fonctionnement pour les crèches - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe09/02/202409/02/2024
CM240205D040 Avenant n°24 à la Convention Générale de Partenariat " commune de Béziers / A.B.E.S." établissant le Contrat d'Objectifs pour 2024 - Délibération - Annexe08/02/202408/02/2024
CM240205D041 Avenant n°9 à la Convention Générale de Partenariat "commune de Béziers / Restaurants du Cœur" établissant le Contrat d'Objectifs pour 2024 - Délibération - Annexe08/02/202408/02/2024
CM240205D042 Subventions d'aide à la réalisation de projets en faveur des associations "Saint - Vincent de Paul","Comité de Sauvegarde de l'Enfance du Biterrois", "GEM de Béziers", "Comme à la Maison" et ' Surdi 34 ' - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/02/202408/02/2024
CM240205D043 Dénomination du boulodrome municipal Pierre de Coubertin " Roger Marco et Roger Marigot" - Délibération - (sans annexe)09/02/202409/02/2024
CM240205D044 Subventions exceptionnelles pour des projets sur l'année sportive et pour des manifestations se déroulant dans le courant du premier semestre 2024 - Délibération - (sans annexe)09/02/202409/02/2024
CM240205D045 Avance à la SCIC Béziers Sport développement - Report échéance de remboursement - Délibération - Annexe09/02/202409/02/2024
CM240205D046 Partenariat entre la Ville de Béziers et l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Montpellier - Délibération - Annexe09/02/202409/02/2024
CM240205D047 Ilot Ricciotti - Bilan de la concertation préalable portant sur le projet de renouvellement urbain - Délibération - Annexe09/02/202409/02/2024
CM240205D048 Motion de soutien aux viticulteurs - Délibération - (sans annexe)07/02/202407/02/2024
CM240205D049 Subvention exceptionnelle de 180 000 € pour le Béziers Angels - Délibération - (sans annexe)09/02/202409/02/2024