Conseil Municipal du 25 mars 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM240325D001 Adoption du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 05 février 2024 - Délibération - Annexe29/03/202403/04/2024
CM240325D002 Compte-Rendu des décisions du Maire - Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)29/03/202403/04/2024
CM240325D003 Adoption du Compte Financier Unique (CFU) 2023 - Délibération - Annexe - Annexe27/03/202427/03/2024
CM240325D004 Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - Budget principal - Délibération - (sans annexe)27/03/202427/03/2024
CM240325D005 Budget Primitif 2024 - Décision Modificative 1 - Délibération - Annexe27/03/202427/03/2024
CM240325D006 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2024 - Délibération - Annexe27/03/202427/03/2024
CM240325D007 Autorisation de programme et crédits de paiement - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier de la Devèze - Révision du montant - Délibération - (sans annexe)27/03/202427/03/2024
CM240325D008 Demande de garantie d'emprunt de VIATERRA pour l'opération 'Renouvellement urbain du centre-ville'  - Délibération - Annexe09/04/202409/04/2024
CM240325D009 Demande de garantie d'emprunt de la SAS Foncière Viaterra Commerce - Emprunt destiné à financer l'acquisition d'actifs commerciaux - Retrait de la délibération D010 du 18/12/2023 - Délibération - Annexe27/03/202427/03/2024
CM240325D010 Demande de garantie d'emprunt de la SAS Foncière Viaterra Commerce - Emprunt destiné à financer l'acquisition d'actifs commerciaux - Délibération - (sans annexe)27/03/202427/03/2024
CM240325D011 Convention pour le financement des travaux de renforcement des réseaux d'eau potable pour la défense incendie des communes - Délibération - Annexe27/03/202427/03/2024
CM240325D012 Cession d'une action de la S.E.M. P.F.O détenue par la ville de Béziers à la commune de Carlencas et Levas - Délibération - (sans annexe)27/03/202427/03/2024
CM240325D013 Cession d'une action de la S.E.M. P.F.O détenue par la ville de Béziers à la commune de Fontès - Délibération - (sans annexe)27/03/202427/03/2024
CM240325D014 Cession d'une action de la S.E.M. P.F.O détenue par la ville de Béziers à la commune de Villemagne l'Argentière - Délibération - (sans annexe)27/03/202427/03/2024
CM240325D015 Liste des associations d'intérêt général et fondations reconnues d'utilité publique pour le don des métaux issus de la crémation - Délibération - (sans annexe)29/03/202403/04/2024
CM240325D016 Adhésion de la Commune au Club des Managers de Centre-Ville et désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe)29/03/202403/04/2024
CM240325D017 Fourniture, livraison et gestion de cartes dématérialisées Titres Restaurant - Groupement de commandes Ville de Béziers / Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée / Centre Communal d'Action Sociale de Béziers - Délibération - Annexe29/03/202403/04/2024
CM240325D018 Avenant n°1 à la Délégation de Service Public - Exploitation des bars et buvette des équipements municipaux culturels et sportifs 2022 - 2024 - Délibération - Annexe - Annexe26/03/202404/04/2024
CM240325D019 Délégation de service public pour l'exploitation des bars, des équipements municipaux culturels et sportifs - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et du Comité Social Territorial (CST) - Délibération - (sans annexe)26/03/202404/04/2024
CM240325D020 Appel à manifestation d'intérêt pour l'installation et l'exploitation d'infrastructures de recharge de véhicules électriques IRVE - Approbation du titulaire - Délibération - (sans annexe)26/03/202404/04/2024
CM240325D021 Concession de Service Public pour la mise à disposition, l'installation, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires - Avenant n°1 au contrat - Délibération - Annexe26/03/202404/04/2024
CM240325D022 Halles Municipales - Adoption des tarifs - Délibération - (sans annexe)27/03/202427/03/2024
CM240325D023 Fête de la Musique 2024 : Scène Révélation - Délibération - (sans annexe)27/03/202427/03/2024
CM240325D024 Mise à disposition gratuite du théâtre des Franciscains pour la mise en œuvre du Festival "Les Journées de la Voix" - Délibération - Annexe - Annexe27/03/202427/03/2024
CM240325D025 Mise à disposition des Ecuries du musée Fayet pour le tournage d'un film - Délibération - Annexe27/03/202427/03/2024
CM240325D026 Féria 2024 : Hébergement des artistes et divers intervenants à l'internat du Lycée Jean Moulin - Délibération - Annexe27/03/202427/03/2024
CM240325D027 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Mémoire Juive de Béziers - Délibération - (sans annexe)27/03/202427/03/2024
CM240325D028 Première adhésion de la Commune au Club des Illustres - Délibération - (sans annexe)27/03/202427/03/2024
CM240325D029 Ilot de l'Hortet - Échange avec VIATERRA de terrains nus à l'euro symbolique - Délibération - (sans annexe)27/03/202427/03/2024
CM240325D030 Acquisition de l'immeuble sis 13 sentier de Belbezet, appartenant à Madame Marie-Paule CABROL, cadastré section PW n°83 - Délibération - (sans annexe)27/03/202427/03/2024
CM240325D031 Acquisition amiable de l'immeuble situé 5, rue Riccioti cadastré section PY n°28 appartenant aux SCI FLOGYSAL et ASI représentées par Madame GAUTHEY - Délibération - (sans annexe)27/03/202427/03/2024
CM240325D032 Lancement d'une procédure d'expropriation pour réserve foncière - Immeubles fragilisés concernés par des infiltrations d'eau souterraine au boulevard d'Angleterre - Délibération - (sans annexe)27/03/202427/03/2024
CM240325D033 Secteur à risque - Mouvement de terrain (RMT3) - Démolition des biens en deux phases distinctes et lancement d'un marché public d'aménagement paysager - Délibération - (sans annexe)27/03/202427/03/2024
CM240325D034 Avenant au contrat d'adhésion à l'éco-organisme ALCOME pour la réduction des mégots dans l'espace public - Délibération - Annexe26/03/202404/04/2024
CM240325D035 Avis sur la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) des travaux de dérivation des eaux souterraines - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202403/04/2024
CM240325D036 Avis sur la demande d'enregistrement déposée par la société Neptune pour l'exploitation d'une plate-forme logistique - ZABO Béziers-Ouest - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/04/202403/04/2024
CM240325D037 Plainte pour injure publique à l'encontre du corps constitué de la Commune - Délibération - (sans annexe)27/03/202427/03/2024
CM240325D038 Mise en réforme de divers matériels - Délibération - Annexe29/03/202403/04/2024
CM240325D039 Mise à jour du tableau des emplois - Délibération - Annexe29/03/202403/04/2024
CM240325D040 Modification du guide RIFSEEP - complément indemnitaire annuel - Délibération - (sans annexe)29/03/202403/04/2024
CM240325D041 Valorisation des interventions d'astreinte pour les agents d'exécution et des cadres intermédiaires dans le cadre du RIFSEEP - Délibération - (sans annexe)29/03/202403/04/2024
CM240325D042 Convention de partenariat entre la Ville et l'Association des Familles du Faubourg et du Biterrois (AFFB) - Délibération - Annexe03/04/202403/04/2024
CM240325D043 Convention centre de vaccinations de la Ville de Béziers / Agence Régionale de Santé Occitanie (ARS Occitanie) - Délibération - Annexe03/04/202403/04/2024
CM240325D044 Subvention pour un projet 2024- Association France Alzheimer Hérault - Délibération - (sans annexe)03/04/202403/04/2024
CM240325D045 Convention de mise à disposition de locaux à l'UGECAM - Mise en place d'une Unité d'Enseignement Maternelle Autisme - Ecole maternelle de Michelet - Délibération - Annexe28/03/202428/03/2024
CM240325D046 Projet de déploiement d'un réseau de bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides sur le parking de l'ancienne école des Oliviers - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/03/202404/04/2024
CM240325D047 Avenant n°1 - Convention de servitudes Enedis/Ville dans le cadre de l'implantation d'une ligne électrique souterraine (MACDO DOMITIENNE) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/03/202404/04/2024
CM240325D048 Approbation de la 1ère modification du Plan Local d'Urbanisme - Délibération - (sans annexe)26/03/202411/04/2024
CM240325D049 Désignation des membres de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable - Délibération - Annexe - Annexe26/03/202404/04/2024
CM240325D050 Prorogation campagne de ravalement de façade obligatoire "Saint Jude" - Délibération - Annexe26/03/202404/04/2024
CM240325D051 Capnau - Bilan de la concertation préalable portant sur le projet de renouvellement urbain - Délibération - Annexe26/03/202404/04/2024
CM240325D052 Convention de mise à disposition des locaux de Saint Jean d'Aureilhan à l'association ' ADAGES Espace Famille' - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/03/202428/03/2024
CM240325D053 Demandes de subventions - Mise en place de caméras et de mâts renforcés dans le quartier de la Devèze - Délibération - (sans annexe)27/03/202427/03/2024
CM240325D054 Sélection des vins de la Féria 2024 - Composition d'un jury professionnel - Adoption du règlement - Conventions Ville de Béziers/Vignerons sélectionnés - Délibération - Annexe - Annexe27/03/202427/03/2024