Conseil Municipal du 09 juillet 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM240709D001 Adoption du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 mai 2024 - Délibération - Annexe12/07/202412/07/2024
CM240709D002 Compte-Rendu des décisions du Maire - Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)12/07/202412/07/2024
CM240709D003 Subvention en faveur de la Ville de Tchortkiv - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe12/07/202412/07/2024
CM240709D004 Adoption du règlement budgétaire et financier - Délibération - Annexe12/07/202412/07/2024
CM240709D005 Dotation Politique de la Ville 2024 - Signature de la convention attributive de subventions - Délibération - Annexe - Annexe12/07/202412/07/2024
CM240709D006 Demande de subventions au titre du dispositifs Fonds Vert - Végétalisation urbaine 2024 - Délibération - (sans annexe)12/07/202412/07/2024
CM240709D007 Demande de subventions au titre du dispositif de l'Agence Nationale des Sports - salle d'escrime - Délibération - (sans annexe)12/07/202412/07/2024
CM240709D008 Demande de subventions - Remplacement de la couverture de la tribune du stade Sauclières - Délibération - (sans annexe)12/07/202412/07/2024
CM240709D009 Demande de subventions - Aménagement de l'éclairage public du terrain au stade de la Gayonne - Délibération - (sans annexe)12/07/202412/07/2024
CM240709D010 Nomination des représentants de la commune de Béziers à la Commission d'Indemnisation à l'Amiable des dommages de travaux publics de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe12/07/202412/07/2024
CM240709D011 Délégation de Service Public de la SAEM des Pompes Funèbres des Communes Occitanes - Rapport annuel d'activité de l'année 2023 - Délibération - Annexe12/07/202412/07/2024
CM240709D012 Délégation de Service Public LEO FOODING - Rapport annuel d'activité de l'année 2023 - Délibération - Annexe12/07/202412/07/2024
CM240709D013 Exploitation des bars et buvettes des équipements municipaux, culturels et sportifs - principe de recours à une concession de service public - Délibération - Annexe12/07/202412/07/2024
CM240709D014 Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du parc de stationnement Charles de Gaulle à la société EFFIA Stationnement - Rapport annuel d'activité de l'année 2023 - Délibération - Annexe12/07/202412/07/2024
CM240709D015 Délégation de Service Public du stationnement payant à la société EFFIA Stationnement - Rapports annuels d'activité de l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe12/07/202412/07/2024
CM240709D016 Mutualisation des agents de police municipale et des moyens logistiques avec les communes de Corneilhan, Cers et Boujan-sur-Libron - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe11/07/202411/07/2024
CM240709D017 Mise à disposition de la fourrière automobile de la Ville à la Commune de Lignan-sur-Orb - Délibération - Annexe11/07/202411/07/2024
CM240709D018 Convention de mise à disposition des agents de police municipale de Béziers au profit de la Commune de Lignan-sur-Orb - Délibération - Annexe11/07/202411/07/2024
CM240709D019 Indemnisation des commerçants suite aux travaux des Allées Paul Riquet - Délibération - Annexe11/07/202411/07/2024
CM240709D020 Adoption de la convention de collaboration pour l'amélioration de la sécurité commerciale - Boitiers d'appel d'urgence - Délibération - Annexe11/07/202411/07/2024
CM240709D021 Restauration du "Saint François" - Demandes de subventions - Délibération - Annexe11/07/202411/07/2024
CM240709D022 Compagnies en création artistique au Théâtre des Franciscains pour la première partie de saison 2024/2025 - Délibération - Annexe11/07/202411/07/2024
CM240709D023 Convention de partenariat Ville de Béziers/ Radio France Bleu Hérault pour la promotion de la saison théâtrale 2024/2025 et l'ouverture des ventes de la saison théâtrale 2025/2026 - Délibération - Annexe11/07/202411/07/2024
CM240709D024 Convention de partenariat Ville de Béziers/ Radio Grand Sud FM pour la promotion de la saison théâtrale 2024/2025 et l'ouverture des ventes de la saison théâtrale 2025 /2026 - Délibération - Annexe11/07/202411/07/2024
CM240709D025 Mise à disposition gratuite du théâtre des Franciscains pour la mise en œuvre du Festival ' Les Journées de la Voix ' - Délibération - Annexe - Annexe11/07/202411/07/2024
CM240709D026 Association Jazz Club Béziers - Délibération - Annexe11/07/202411/07/2024
CM240709D027 Association OCB Musiqué - Délibération - Annexe11/07/202411/07/2024
CM240709D028 Attribution d'une subvention à l'association Société des Beaux-Arts pour le Salon International des Arts Plastiques - Délibération - (sans annexe)11/07/202411/07/2024
CM240709D029 Féria 2024 - Financement des navettes de la Feria : Convention Ville de Béziers / Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée - Délibération - Annexe11/07/202411/07/2024
CM240709D030 Convention tripartite relative au prêt de documents issus des fonds d'archives privées des descendants de Gustave et Madeleine Fayet - Délibération - Annexe11/07/202411/07/2024
CM240709D031 Féria 2024 - Convention de partenariat avec France Bleu Hérault pour la promotion d'animations et de la "bodega des Pitchous" - Délibération - Annexe11/07/202411/07/2024
CM240709D032 Organisation d'un banquet géant par la SAS Le Canon Français le 28 septembre 2024 dans les Arènes - Convention de partenariat Ville de Béziers / SAS Le Canon Français - Délibération - Annexe11/07/202411/07/2024
CM240709D033 Bilan Cessions et Acquisitions 2023 - Délibération - (sans annexe)12/07/202412/07/2024
CM240709D034 Echange sans soulte des parcelles cadastrées section CX n° 58, 305 et 306 appartenant à la commune contre la parcelle cadastrée section MY n°41 appartenant à l'OPH - Délibération - (sans annexe)12/07/202412/07/2024
CM240709D035 Mise à disposition d'un local au Théâtre des Franciscains - Convention tripartite Commune de Béziers/Ligue contre le cancer/FNATH - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe12/07/202412/07/2024
CM240709D036 Acquisition pour l'euro symbolique des parcelles cadastrées section HS numéros 69, 82 et 448 - Bretelle de BASTIT donnant accès à la ZAC de BASTIT - Incorporation dans le domaine public - Délibération - (sans annexe)12/07/202412/07/2024
CM240709D037 Acquisition parcelle cadastrée CI n°371 - Agrandissement Cimetière Neuf - Délibération - (sans annexe)12/07/202412/07/2024
CM240709D038 Acquisition amiable des immeubles situés 8 et 10 boulevard Tourventouse cadastrés section RT n° 305 et 306 appartenant à Monsieur LOY VIVAS - Délibération - (sans annexe)12/07/202412/07/2024
CM240709D039 Cession à l'euro symbolique du lot-volume n°2 à la SNC MARIGNAN en bordure de l'avenue du 22 août 1944 - Délibération - Annexe - Annexe12/07/202412/07/2024
CM240709D040 Convention de gestion entre la Ville de Béziers et la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée pour l'entretien du Théâtre de Verdure "Alexis Gruss" dans le parc de la Gayonne - Délibération - Annexe - Annexe12/07/202412/07/2024
CM240709D041 Mise en réforme de divers matériels - Délibération - Annexe11/07/202411/07/2024
CM240709D042 Tableau des emplois - Délibération - Annexe11/07/202411/07/2024
CM240709D043 Charte télétravail - Délibération - Annexe11/07/202411/07/2024
CM240709D044 Conditions d'octroi des titres restaurants - Délibération - (sans annexe)11/07/202411/07/2024
CM240709D045 Prime d'intéressement à la performance collective pour les gardes champêtres - Délibération - (sans annexe)11/07/202411/07/2024
CM240709D046 Convention de partenariat entre la Commune de Béziers et l'APEAI Ouest Hérault - Délibération - Annexe15/07/202415/07/2024
CM240709D047 Labellisation de la Cité éducative - Signature de la convention cadre pour la période 2024 à 2026 - Délibération - Annexe15/07/202415/07/2024
CM240709D048 Convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail (ENT-école) - Année scolaire 2024-2025 - Délibération - Annexe15/07/202415/07/2024
CM240709D049 Adoption des nouveaux statuts de la Mission Locale d'Insertion du Biterrois et désignation du représentant de la ville de Béziers - Délibération - Annexe11/07/202411/07/2024
CM240709D050 Subvention en faveur de l'association "Foyer de l'Orb - Hospitalité Saint-Jude" - Délibération - (sans annexe)11/07/202411/07/2024
CM240709D051 Fonds d'Aide aux Jeunes - Délibération - Annexe11/07/202411/07/2024
CM240709D052 Convention Ville de Béziers/CAF : Prestation de Service Unique (PSU) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe15/07/202415/07/2024
CM240709D053 Convention Ville de Béziers - Association Occitadys - Délibération - Annexe15/07/202415/07/2024
CM240709D054 Convention entre la Ville de Béziers et le Groupement des Pêcheurs Sportifs Pays d'Oc - Délibération - Annexe17/07/202417/07/2024
CM240709D055 Convention entre la Ville de Béziers et la Société de Chasse Saint Hubert - Délibération - Annexe17/07/202417/07/2024
CM240709D056 Convention entre la Ville de Béziers et le Lycée Jean Moulin pour la location de créneaux en août et septembre - Délibération - Annexe17/07/202417/07/2024
CM240709D057 Convention entre la Ville de Béziers et l'ITEP pour la location de créneaux toute l'année pour le Viet Vo Dao - Délibération - Annexe17/07/202417/07/2024
CM240709D058 Subventions pour le Boxing Club Marcel Cerdan, le Vélo Club Cheminots Biterrois et le Cercle des Nageurs Biterrois - Délibération - (sans annexe)17/07/202417/07/2024
CM240709D059 Subvention exceptionnelle de 20 000 euros pour le club de Volley - Délibération - (sans annexe)17/07/202417/07/2024
CM240709D060 Avenant à la convention de servitudes Enedis/Ville, raccordement du projet photovoltaïque, site de Riols / Modifications techniques - Délibération - Annexe - Annexe12/07/202412/07/2024
CM240709D061 Convention de servitudes Enedis/Ville dans le cadre de l'implantation d'une canalisation section RW022, Caserne Riols 2, Béziers/DB25/060641 - Délibération - Annexe - Annexe12/07/202412/07/2024
CM240709D062 Convention de mise à disposition Enedis/Ville, installation d'un poste de transformation de courant électrique. DB25/0522255 (annule et remplace l'affaire DB25/047506) - Délibération - Annexe12/07/202412/07/2024
CM240709D063 Convention de partenariat entre la Ville et le Béziers Volley pour la saison 2024/2025 - Délibération - Annexe17/07/202417/07/2024