Conseil Municipal du 04 novembre 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM241104D001 Adoption du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 septembre 2024 - Délibération - Annexe06/11/202406/11/2024
CM241104D002 Compte-Rendu des décisions du Maire - Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)06/11/202406/11/2024
CM241104D003 Présentation du rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable pour l'année 2024 - Délibération - Annexe07/11/202407/11/2024
CM241104D004 Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Délibération - Annexe07/11/202407/11/2024
CM241104D005 Débat d'orientations budgétaires - Adoption du rapport pour le Budget primitif 2025 - Délibération - Annexe07/11/202407/11/2024
CM241104D006 Compte rendu d'activité - Délégation de Service Public - Mobilier Urbain - JC DECAUX FRANCE - Année 2023 - Délibération - Annexe06/11/202406/11/2024
CM241104D007 Mise en place d'une caméra de vidéo protection 9 rue d'Alger - Délibération - Annexe - Annexe07/11/202407/11/2024
CM241104D008 Reconduction de la convention de coordination de la Police Municipale et des forces de sécurité de l'Etat - Délibération - Annexe07/11/202407/11/2024
CM241104D009 Adhésion au groupement FREDON OCCITANIE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe07/11/202407/11/2024
CM241104D010 Rénovation des Halles - Exonération de la redevance due au titre des terrasses pour l'année 2024 - Délibération - (sans annexe)06/11/202406/11/2024
CM241104D011 Dénomination du passage central des Halles - Passage Eglise Saint-Felix - Délibération - Annexe06/11/202406/11/2024
CM241104D012 Organisation des Allées du Bouquin - Convention Ville de Béziers/Association La Foire aux Bouquins - Délibération - Annexe06/11/202406/11/2024
CM241104D013 Convention de dépôt d'un buste de Laure MOULIN à la Médiathèque André Malraux - Délibération - Annexe06/11/202406/11/2024
CM241104D014 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Les Ecluses de l'Art - Délibération - (sans annexe)06/11/202406/11/2024
CM241104D015 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Mémoire Juive de Béziers - Délibération - (sans annexe)06/11/202406/11/2024
CM241104D016 Demande de subventions pour la restauration de la mosaïque des Halles et pour un programme de prospections pédestres archéologiques - Délibération - (sans annexe)06/11/202406/11/2024
CM241104D017 Réserves Muséales - Zac Zabo II - Acquisition du terrain - Délibération - Annexe06/11/202406/11/2024
CM241104D018 Cession Presbytère Saint Jacques située 51 Place Saint-Jacques au Diocèse de Montpellier - Délibération - (sans annexe)06/11/202406/11/2024
CM241104D019 Mise à disposition de la parcelle cadastrée PW 0093 - Convention Commune de Béziers/Association Autres Regards sur l'Environnement Piémont Biterrois (ARE-PB) - Délibération - Annexe06/11/202406/11/2024
CM241104D020 Acquisition à l'euro symbolique au Groupe ARCADE de la parcelle cadastrée section LW n°183 située Quai Port Neuf pour la réalisation d'une venelle - Délibération - (sans annexe)06/11/202406/11/2024
CM241104D021 Rapports annuels sur le prix et la qualité de l'eau à Béziers - année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/11/202406/11/2024
CM241104D022 Mise à jour du tableau des emplois - Délibération - Annexe07/11/202407/11/2024
CM241104D023 Signature de la charte Villes Actives du PNNS (Programme National Nutrition Santé) - Délibération - Annexe07/11/202407/11/2024
CM241104D024 Convention de partenariat entre la Commune de Béziers et le CAARUD Axess Béziers/Groupe SOS Solidarités - Délibération - Annexe07/11/202407/11/2024
CM241104D025 Convention entre le Béziers Billard Club et la Ville de Béziers - Délibération - Annexe - Annexe08/11/202408/11/2024
CM241104D026 Convention entre l'Institut Ruffel et la Ville de Béziers - Délibération - Annexe - Annexe08/11/202408/11/2024
CM241104D027 Convention entre l'Institut des Métiers du Sport du Biterrois et la Ville de Béziers - Délibération - Annexe08/11/202408/11/2024
CM241104D028 Convention entre l'Olympique Jeunesse de Béziers et la Ville de Béziers - Délibération - Annexe - Annexe08/11/202408/11/2024
CM241104D029 Annulation et réaffectation de subventions - Délibération - (sans annexe)08/11/202408/11/2024
CM241104D030 Dissimulation des réseaux aériens route de Narbonne Convention Hérault Energies n° CF/2024/061 / opération 2023-0082- DF - Délibération - Annexe06/11/202406/11/2024
CM241104D031 Convention de servitudes ENEDIS/VILLE dans le cadre de l'implantation d'une canalisation souterraine -Section AS21 Le Gasquinoy - Délibération - Annexe - Annexe06/11/202406/11/2024
CM241104D032 Demande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) pour la restauration immobilière de plusieurs immeubles situés rue Belioz - Délibération - Annexe06/11/202406/11/2024