Conseil Municipal du 10 février 2025




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM250210D001 Adoption du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 décembre 2024 - Délibération - Annexe12/02/202512/02/2025
CM250210D002 Compte-Rendu des décisions du Maire - Application de l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)12/02/202512/02/2025
CM250210D003 Demande de subvention - Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2025 - Délibération - (sans annexe)14/02/202514/02/2025
CM250210D004 Demande de subvention - Etudes pour l'installation de panneaux photovoltaïques pour les bâtiments communaux - Délibération - (sans annexe)14/02/202514/02/2025
CM250210D005 Demande de subvention - Plantations d'arbres - Végétalisation urbaine 2025 - Délibération - (sans annexe)14/02/202514/02/2025
CM250210D006 Demande de subvention - Réfection des allées du parc Gare du Nord - Délibération - (sans annexe)14/02/202514/02/2025
CM250210D007 Demande de subvention - Restauration des portails du parc Plateau des Poètes - Délibération - (sans annexe)14/02/202514/02/2025
CM250210D008 Demande de subvention - Création de quais de déchargement pour la collecte et l'évacuation des déchets verts - Délibération - (sans annexe)14/02/202514/02/2025
CM250210D009 Approbation du rapport de la CLECT suite à la mise à disposition du théâtre des variétés - Délibération - Annexe14/02/202514/02/2025
CM250210D010 Augmentation de capital de la SPL BEZIERS&CO - Délibération - Annexe14/02/202514/02/2025
CM250210D011 Convention Ville et Association Arlequin - Délibération - Annexe21/02/202521/02/2025
CM250210D012 Convention Ville et Association Les Petits Diablotins - Délibération - Annexe21/02/202521/02/2025
CM250210D013 Subvention en faveur de l'association "Les Maraudes 34" - Délibération - (sans annexe)14/02/202514/02/2025
CM250210D014 Subventions d'aide à la réalisation de projets en faveur des associations "St Vincent de Paul", "Comité de Sauvegarde de l'Enfance du Biterrois", "GEM de Béziers" et "Surdi 34" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/02/202514/02/2025
CM250210D015 Avenant n°25 à la Convention Générale de Partenariat "commune de Béziers / A.B.E.S." établissant le Contrat d'Objectifs pour 2025 - Délibération - Annexe14/02/202514/02/2025
CM250210D016 Avenant n°10 à la Convention Générale de Partenariat "commune de Béziers / Restaurants du Cœur" établissant le Contrat d'Objectifs pour 2025 - Délibération - Annexe14/02/202514/02/2025
CM250210D017 Etat des travaux réalisés par la CCSPL - Année 2024 - Délibération - (sans annexe)14/02/202514/02/2025
CM250210D018 Chambre Régionale des Comptes - Rapport sur les recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs - Exercices 2019 et suivants - Délibération - Annexe - Annexe13/02/202513/02/2025
CM250210D019 Renouvellement de la convention de mutualisation des agents de police municipale et des moyens logistiques avec la commune de Montblanc - Délibération - Annexe13/02/202513/02/2025
CM250210D020 Liste des associations d'intérêt général et fondations reconnues d'utilité publique pour le don des métaux issus de la crémation - Délibération - (sans annexe)13/02/202513/02/2025
CM250210D021 Commission d'indemnisation amiable - Indemnisation de la SAS L'EXPERIENCE - Délibération - (sans annexe)12/02/202512/02/2025
CM250210D022 Francs Biterrois - Mise en place d'opérations promotionnelles pour l'année 2025 - Délibération - (sans annexe)12/02/202512/02/2025
CM250210D023 Organisation du Forum des Créateurs - Convention Ville de Béziers / Société des Beaux-Arts - Délibération - Annexe12/02/202512/02/2025
CM250210D024 Organisation du Carnaval Occitan - Convention Ville de Béziers / Association Calandretas Besierencas - Délibération - Annexe12/02/202512/02/2025
CM250210D025 Convention Ville de Béziers / Association Ciné Club Biterrois / Société Kinepolis France - Délibération - Annexe12/02/202512/02/2025
CM250210D026 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Centre Languedocien d'Egyptologie - Délibération - (sans annexe)12/02/202512/02/2025
CM250210D027 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Mouvement d'Art Populaire - Délibération - (sans annexe)12/02/202512/02/2025
CM250210D028 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Danse Attitude Jazz (ADAJ) - Délibération - (sans annexe)12/02/202512/02/2025
CM250210D029 Première adhésion à l'Association d'étude du monde rural gallo-romain - Délibération - (sans annexe)12/02/202512/02/2025
CM250210D030 Catalogue d'auteur - Exposition Gustave Fayet et le Japon - Délibération - Annexe12/02/202512/02/2025
CM250210D031 Vente de catalogue Gustave FAYET à l'association MAG2F - Délibération - (sans annexe)12/02/202512/02/2025
CM250210D032 Partenariat université de Perpignan Via Domitia (U.P.V.D) - Délibération - Annexe12/02/202512/02/2025
CM250210D033 Acquisition du Chai de Mme BILLET situé 13-15 Quai Port Neuf - Délibération - (sans annexe)14/02/202514/02/2025
CM250210D034 Renonciation par la ville à une servitude de passage sur les parcelles cadastrées BW n°272 et 301 Côteaux de la Galinière - Délibération - Annexe - Annexe14/02/202514/02/2025
CM250210D035 Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux dans l'immeuble sis 132 route de Pézenas - avec l'association Béziers Plaisir - Délibération - Annexe14/02/202514/02/2025
CM250210D036 Stérilisation des chats errants vivant dans les lieux publics de la commune de Béziers - Convention Ville / Fondation 30 millions d'amis, année 2025 - Délibération - Annexe14/02/202514/02/2025
CM250210D037 Convention Ville de Béziers / Association de Protection Civile de l'Hérault "APC 34", organisant l'aide aux sinistrés dans le cadre d'un hébergement temporaire - Délibération - Annexe13/02/202513/02/2025
CM250210D038 Convention d'objectifs entre la Ville de Béziers et l'Association ARE Pb (Autres Regards pour l'Environnement Piémont Biterrois) - Délibération - Annexe13/02/202513/02/2025
CM250210D039 Avis sur la demande d'enregistrement déposée par la société Valero pour l'exploitation d'une plateforme logistrielle - Zone d'Activité Béziers Ouest (ZABO II) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/02/202513/02/2025
CM250210D040 Fonds de commerce - 5 Allées Paul Riquet - Protocole d'accord - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/02/202514/02/2025
CM250210D041 Mise en réforme de divers véhicules et matériels - Délibération - Annexe13/02/202513/02/2025
CM250210D042 Mise à jour du tableau des emplois - Délibération - Annexe13/02/202513/02/2025
CM250210D043 Complément Indemnitaire Annuel (CIA) - Reconduction de l'enveloppe financière - Délibération - (sans annexe)13/02/202513/02/2025
CM250210D044 Francs Biterrois - Convention de partenariat Ville-GOS - Prolongation du dispositif sur l'année 2025 - Délibération - Annexe13/02/202513/02/2025
CM250210D045 Convention de partenariat entre la Ville et l'Association des Familles du Faubourg et du Biterrois - Délibération - Annexe13/02/202513/02/2025
CM250210D046 Préparation de la rentrée scolaire 2025 - Modification des secteurs scolaires - Délibération - Annexe21/02/202521/02/2025
CM250210D047 Avenant modificatif à la convention de mise à disposition de locaux pour l'Union Sportive Biterroise - Délibération - Annexe17/02/202517/02/2025
CM250210D048 Convention type de prêt de véhicules aux associations - Délibération - Annexe17/02/202517/02/2025
CM250210D049 Convention d'études voiries - Projet d'aménagement de la Ligne Nouvelle Montpellier Perpignan phase 1 entre Montpellier et Béziers - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe14/02/202514/02/2025
CM250210D050 Convention de maîtrise d'ouvrage transférée relative aux travaux de remblaiement d'un réseau séparatif abandonné dans le cadre de la gestion patrimoniale des réseaux d'eaux pluviales, boulevard Tourventouse à Béziers - Délibération - Annexe - Annexe14/02/202514/02/2025
CM250210D051 Aides à la rénovation des vitrines et enseignes 2025 - Reconduction du dispositif - Délibération - Annexe - Annexe13/02/202513/02/2025