Conseil Municipal du 26 mai 2025




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM250526D001 Adoption du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 avril 2025 - Délibération - Annexe28/05/202528/05/2025
CM250526D002 Compte-Rendu des décisions du Maire - Application de l'article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)28/05/202528/05/2025
CM250526D003 Catalogue des tarifs : fixation des tarifs de l'action éducative, maisons de quartier et de la saison théâtrale 2025/2026 - Délibération - Annexe28/05/202528/05/2025
CM250526D004 Demande de garantie d'emprunt de l'organisme de gestion de l'ensemble scolaire Notre Dame Saint-Pierre - Emprunt destiné à financer les travaux et la construction d'un bâtiment scolaire - Délibération - (sans annexe)28/05/202528/05/2025
CM250526D005 Mise en place de deux caméras de vidéoprotection Résidence Les Muriers, 10 et 11 rue Théodule Ribot à Béziers - Délibération - Annexe28/05/202528/05/2025
CM250526D006 Création de la distinction honorifique de "Citoyen(ne) d'honneur de la Ville de Béziers" - Délibération - (sans annexe)28/05/202528/05/2025
CM250526D007 Octroi du titre de "Citoyen d'honneur de la Ville de Béziers" à M. Olivier PEYRET - Délibération - (sans annexe)28/05/202528/05/2025
CM250526D008 Partenariat pour l'organisation du "Al Feria Festival" dans les Arènes le 14 juillet 2025 - convention Ville de Béziers / SAS Le Plaza - Délibération - Annexe28/05/202528/05/2025
CM250526D009 Féria 2025 : Hébergement des artistes et divers intervenants à l'internat du Lycée Jean Moulin - Délibération - Annexe28/05/202528/05/2025
CM250526D010 Féria 2025 : Partenariat avec la radio RTS dans le cadre de la Féria - Convention Ville de Béziers / radio RTS - Délibération - Annexe28/05/202528/05/2025
CM250526D011 Féria 2025- Gratuité du Musée Taurin - Délibération - (sans annexe)28/05/202528/05/2025
CM250526D012 1er Salon du Pastel en Biterrois - Attribution d'une subvention exceptionnelle et mise à disposition gratuite du Palais Episcopal à l'association ' Société des Beaux-Arts ' - Délibération - Annexe28/05/202528/05/2025
CM250526D013 Adhésion à l'association Bouclier Bleu France - Délibération - (sans annexe)28/05/202528/05/2025
CM250526D014 Convention de partenariat - Exposition temporaire d'une sculpture dans l'espace public - Délibération - Annexe28/05/202528/05/2025
CM250526D015 Partenariat sur les visites guidées assurées par le service Béziers Patrimoines - Convention Ville de Béziers / Office de Tourisme Communautaire Béziers Méditerranée (OTCBM) - Délibération - Annexe28/05/202528/05/2025
CM250526D016 Désaffectation, déclassement et cession de la rue Saint Bernard - Délibération - (sans annexe)28/05/202528/05/2025
CM250526D017 Acquisition amiable de l'immeuble situé 12, rue Casimir Péret appartenant à la SAS Du Pareil Au Même - Délibération - (sans annexe)28/05/202528/05/2025
CM250526D018 Acquisition des parcelles situées au Clos Saint-Jean à l'OPH Béziers Méditerranée - Délibération - (sans annexe)28/05/202528/05/2025
CM250526D019 Partenariat pour la réalisation du Conservatoire Européen des Arts Équestres de la Piste (CEAEP) sur le site de Puech de Fonseranes  - Délibération - Annexe28/05/202528/05/2025
CM250526D020 Avis sur l'étude d'impact prenant en compte les effets indirects de l'approvisionnement en bois de la centrale de Provence, exploitée par la société Gazelenergie sur les communes de Gardanne et Meyreuil (Bouches du Rhône) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe02/06/202502/06/2025
CM250526D021 Avenant n°1 à la convention de partenariat Ville de Béziers / CAF de l'Hérault relative au dispositif de lutte contre l'indécence et l'indignité des logements - Délibération - Annexe28/05/202528/05/2025
CM250526D022 Convention de redevance spéciale entre la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée et la Ville de Béziers - Délibération - Annexe30/05/202530/05/2025
CM250526D023 Mise en réforme d'un ensemble de matériels techniques obsolètes composant une tribune Samia Devianne type 25/75 - Délibération - Annexe28/05/202528/05/2025
CM250526D024 Mise à jour du tableau des emplois - Délibération - Annexe28/05/202528/05/2025
CM250526D025 Renouvellement de l'agrément de la Ville de Béziers au titre de l'engagement de Service Civique - Délibération - (sans annexe)28/05/202528/05/2025
CM250526D026 Adhésion entre la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Ouest Hérault et la Ville de Béziers - Délibération - Annexe28/05/202528/05/2025
CM250526D027 Cités Educatives - Plan d'actions 2025 - Délibération - Annexe - Annexe30/05/202530/05/2025
CM250526D028 Mesures de Carte Scolaire 2025-2026 - Délibération - Annexe30/05/202530/05/2025
CM250526D029 Création d'une Structure France Services dans les locaux de l'annexe de la Maison Daniel Cordier - Convention de mise à disposition Ville de Béziers/Centre Communal d'Action Sociale de Béziers - Délibération - Annexe28/05/202528/05/2025
CM250526D030 Convention d'occupation du domaine public en faveur de l'association Phoenix Football School - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe30/05/202530/05/2025
CM250526D031 Convention d'occupation du domaine public en faveur du Béziers Méditerranée Club - BMC - - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe30/05/202530/05/2025
CM250526D032 Convention d'occupation du domaine public en faveur de l'association Biterroise de Catch - Avenant n°1 - Délibération - Annexe30/05/202530/05/2025
CM250526D033 Convention d'occupation du domaine public en faveur des Cheminots Basket - Renouvellement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/05/202530/05/2025
CM250526D034 Convention d'occupation du domaine public en faveur du Groupement de plongeurs et d'exploitation sous-marine - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/05/202530/05/2025
CM250526D035 Rapport Commission Communale pour l'Accessibilité 2024 - Délibération - Annexe30/05/202530/05/2025
CM250526D036 Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec Monsieur Éric DALOU - Délibération - Annexe28/05/202528/05/2025
CM250526D037 Campagne de ravalement obligatoire "Place des Alliés" pour la période de 2025 à 2028 - Délibération - Annexe28/05/202528/05/2025
CM250526D038 Dénomination de voie - Impasse Henry Dunant - Délibération - Annexe28/05/202528/05/2025