Conseil Municipal du 24 novembre 2025




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
24 novembre 2025Conseil Municipal du 24 novembre 2025 - Convocation, Affichage et Ordre du jour - Délibération - (sans annexe)17/11/2025
CM251124D001 Adoption du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 octobre 2025 - Délibération - Annexe26/11/202526/11/2025
CM251124D002 Compte-Rendu des décisions du Maire - Application de l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)26/11/202526/11/2025
CM251124D003 Présentation du rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable pour l'année 2025 - Délibération - Annexe28/11/202528/11/2025
CM251124D004 Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Délibération - Annexe26/11/202526/11/2025
CM251124D005 Débat d'Orientations Budgétaires - Adoption du rapport pour le Budget Primitif 2026 - Délibération - Annexe28/11/202528/11/2025
CM251124D006 Partenariat Ville de Béziers/Direction Départementale des Finances Publiques - Signature de la convention de services comptables et financiers - Délibération - Annexe28/11/202528/11/2025
CM251124D007 Exonération des droits de voirie liés aux travaux du commissariat - Délibération - (sans annexe)28/11/202528/11/2025
CM251124D008 Exonération temporaire de loyer pour la boutique "Praline" située pourtour du théâtre municipal pendant la durée des travaux - Délibération - Annexe28/11/202528/11/2025
CM251124D009 Mise en place de caméras de vidéoprotection 10 et 26 rue de la Citadelle - 12 Boulevard Jean Bouin - 62 rue Victor Grignard - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/11/202526/11/2025
CM251124D010 Compte-rendu d'activité - Concession de service public de la Restauration Collective (SHCB) - Présentation du bilan financier du 1er septembre 2024 au 31 août 2025 - Délibération - Annexe28/11/202528/11/2025
CM251124D011 Compte-rendu d'activité - Concession de service public pour la mise à disposition, l'installation, la maintenance, l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires (JC Decaux France) - Année 2024 - Délibération - Annexe01/12/202501/12/2025
CM251124D012 Adoption du Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER) - Délibération - Annexe01/12/202501/12/2025
CM251124D013 Liaison St Jacques / St Nazaire - Approbation du choix de l'équipe de maîtrise d'œuvre - Délibération - (sans annexe)26/11/202526/11/2025
CM251124D014 Organisation des Allées du Bouquin - Convention ville de Béziers/Association la Foire aux Bouquins - Année 2026 - Délibération - Annexe26/11/202526/11/2025
CM251124D015 Mise à disposition de la salle Zinga Zanga à la Bande à Béziers pour ses répétitions - Convention Ville / La Bande à Béziers - Délibération - Annexe26/11/202526/11/2025
CM251124D016 Mise à disposition gratuite de Zinga Zanga - Spectacle de Lorànt Deutsch - Délibération - Annexe26/11/202526/11/2025
CM251124D017 Mises à disposition gratuites des ateliers d'artistes de la Villa Antonine et du Moulin Cordier - convention Ville / Les Ecluses de l'Art - Adoption du règlement intérieur de la Maison Bleue de la Villa Antonine - Délibération - Annexe - Annexe26/11/202526/11/2025
CM251124D018 Convention de mise à disposition du presbytère Saint Jude - Délibération - Annexe - Annexe26/11/202526/11/2025
CM251124D019 Compagnies en résidences artistiques sur le site des Franciscains pour la deuxième partie de saison 2025-2026 - Délibération - Annexe26/11/202526/11/2025
CM251124D020 Association Mémoire Juive de Béziers - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Délibération - (sans annexe)26/11/202526/11/2025
CM251124D021 Demande de subvention annuelle suite à la réalisation des opérations d'archéologie préventive - Délibération - Annexe26/11/202526/11/2025
CM251124D022 Procès-verbal de mise à disposition de biens immobiliers de la Ville de Béziers à la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée dans le cadre du projet touristique Béziers Antique - Délibération - Annexe28/11/202528/11/2025
CM251124D023 Acquisition d'une surface de 14m² - Projet de liaison douce Saint Jacques - Saint Nazaire - Délibération - Annexe28/11/202528/11/2025
CM251124D024 Acquisition d'une superficie de 14m² à prélever sur la parcelle PS 361 située 7, rue de la Colline, appartenant M. et Mme CHKAF pour incorporation au domaine public moyennant en échange la construction d'un mur de soutènement - Délibération - Annexe - Annexe28/11/202528/11/2025
CM251124D025 Cession de la parcelle cadastrée DZ n°11 située lieu-dit Peytavi - Délibération - (sans annexe)28/11/202528/11/2025
CM251124D026 Désaffectation, déclassement et cession des rues Jean Victor Poncelet et Gustave Eiffel ainsi que l'acquisition d'une partie de l'espace commun de la Résidence Les Sophoras par la Ville - Délibération - Annexe28/11/202528/11/2025
CM251124D027 Désaffectation et déclassement d'une partie du chemin reliant la rue Olivier Vatinet à la route de Corneilhan - Délibération - Annexe28/11/202528/11/2025
CM251124D028 Désaffectation et déclassement - ZAC Grandes Vignes Village - Parcelles cadastrées DH n°16 et DH n°17 - Délibération - (sans annexe)28/11/202528/11/2025
CM251124D029 Constitution de servitude au profit d'ENEDIS sur les parcelles HT n°92, 217 et 359 - La Ginieisse - Délibération - Annexe - Annexe28/11/202528/11/2025
CM251124D030 Bail emphytéotique administratif centrale Biogaz ISDND - Résiliation anticipée - Délibération - Annexe28/11/202528/11/2025
CM251124D031 Avis sur la demande d'autorisation environnementale / Interventions préparatoires Ligne Nouvelle Montpellier - Perpignan (LNMP) phase 1 - Délibération - Annexe28/11/202528/11/2025
CM251124D032 Désignation de représentants de la Ville à la Commission de Suivi de Site (CSS) dans le cadre du fonctionnement des sociétés Gazechim, SBM Formulation et Entrepôts Consorts Minguez implantées dans le parc d'activités du capiscol sur les communes de Béziers et Villeneuve-les-Béziers - Délibération - (sans annexe)28/11/202528/11/2025
CM251124D033 Présentation du rapport annuel 2024 sur le service public de prévention et de gestion des déchets - Délibération - Annexe - Annexe26/11/202526/11/2025
CM251124D034 Rapports annuels sur le prix et la qualité de l'eau à Béziers - Année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/11/202528/11/2025
CM251124D035 Mise en réforme de matériels et mobiliers divers - Délibération - Annexe - Annexe26/11/202526/11/2025
CM251124D036 Mise à jour du tableau des emplois - Délibération - Annexe26/11/202526/11/2025
CM251124D037 Personnel municipal - Concession de logement de fonction par nécessité absolue de service - Arrêté d'attribution - Délibération - Annexe26/11/202526/11/2025
CM251124D038 Convention Ville de Béziers / Association Union Cépière Robert Monnier (UCRM) - Promotion de la Santé - Délibération - Annexe28/11/202528/11/2025
CM251124D039 Partenariat Ville / Lycée Sacré Cœur - Projet électrique durable et solidaire - Délibération - Annexe28/11/202528/11/2025
CM251124D040 Convention Ville et Musée Régional d'Art Contemporain Occitanie à Sérignan - Délibération - Annexe28/11/202528/11/2025
CM251124D041 Contrat d'objectifs entre l'ASB Gym et la Ville pour la saison 2025/2026 - Délibération - Annexe02/12/202502/12/2025
CM251124D042 Contrat d'objectifs entre le Béziers Méditerranée Club et la Ville pour la saison 2025/2026 - Délibération - Annexe02/12/202502/12/2025
CM251124D043 Convention de partenariat entre la Ville et le Béziers Volley pour la saison 2025/2026 - Avenant n°1 - Délibération - Annexe02/12/202502/12/2025
CM251124D044 Convention de maîtrise d'ouvrage transférée relative à l'aménagement des caniveaux des bassins de rétention de la Courondelle - Délibération - Annexe26/11/202526/11/2025
CM251124D045 Elaboration du 4ème Programme Local de l'Habitat (PLH) - 1er arrêt - avis sur le projet de PLH 2025-2030 de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée - Délibération - Annexe26/11/202526/11/2025