Conseil Municipal du 19 janvier 2026




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM260119D001 Adoption du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 novembre 2025 - Délibération - Annexe21/01/202621/01/2026
CM260119D002 Compte-Rendu des décisions du Maire - Application de l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération - (sans annexe)21/01/202621/01/2026
CM260119D003 Exercice 2026 - Adoption du Budget Primitif : Budget principal - Délibération - Annexe - Annexe20/01/202620/01/2026
CM260119D004 Budget primitif 2026 - Travaux en régies du Budget Principal - Délibération - (sans annexe)20/01/202620/01/2026
CM260119D005 Autorisation de programme et crédits de paiement - Clôture des opérations - Délibération - (sans annexe)20/01/202620/01/2026
CM260119D006 Autorisation de programme et crédits de paiement Plan lumière - Prolongation - Délibération - (sans annexe)20/01/202620/01/2026
CM260119D007 Autorisation de programme et crédits de paiement Réaménagement des voiries PEM de la gare SNCF - Révision - Délibération - (sans annexe)20/01/202620/01/2026
CM260119D008 Pôle d'Échanges Multimodal - Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour le réaménagement des voiries - Délibération - Annexe20/01/202620/01/2026
CM260119D009 Catalogue des tarifs 2026 - Délibération - Annexe20/01/202620/01/2026
CM260119D010 Demande de subvention - Dotation Politique de la Ville (DPV) 2026 - Délibération - (sans annexe)20/01/202620/01/2026
CM260119D011 Demande de subvention - Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2026 - Délibération - (sans annexe)20/01/202620/01/2026
CM260119D012 Demande de garantie d'emprunt de l'organisme de gestion Saint Aphrodise pour l'opération "Construction d'infrastructures éducatives" au boulevard d'Angleterre/rue de la Faïence à Béziers - Délibération - (sans annexe)20/01/202620/01/2026
CM260119D013 Convention relative au versement d'une subvention d'investissement pour l'extension du centre universitaire du Guesclin - Délibération - Annexe20/01/202620/01/2026
CM260119D014 Cession d'une action de la S.E.M. P.F.O. détenue par la ville de Béziers à la commune de Bédarieux - Délibération - (sans annexe)20/01/202620/01/2026
CM260119D015 Liste des associations d'intérêt général et fondations reconnues d'utilité publique pour le don des métaux issus de la crémation - Délibération - (sans annexe)21/01/202621/01/2026
CM260119D016 Mise en place d'une caméra de vidéoprotection - 16 rue Cassan - Délibération - Annexe21/01/202621/01/2026
CM260119D017 Mise à disposition gratuite de locaux municipaux pour les candidats aux élections municipales 2026 - Délibération - (sans annexe)21/01/202621/01/2026
CM260119D018 Transmission informatisée de données relatives à l'Etat Civil - Convention Ville de Béziers / Conseil Départemental de l'Hérault (DPMI) - Délibération - Annexe21/01/202621/01/2026
CM260119D019 Modification de la Charte de participation à la valorisation des vins locaux - Délibération - Annexe20/01/202620/01/2026
CM260119D020 Sélection des vins de la Féria 2026 - Composition d'un jury professionnel - Adoption du règlement - Conventions Ville de Béziers/Vignerons sélectionnés - Délibération - Annexe - Annexe20/01/202620/01/2026
CM260119D021 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Automobile Club d'Occitanie - Délibération - (sans annexe)20/01/202620/01/2026
CM260119D022 Vente à prix coûtant de 50 catalogues ' Gustave Fayet 1865-1925 ' à l'association MAG2F - Délibération - (sans annexe)20/01/202620/01/2026
CM260119D023 Convention Ville de Béziers / association Ciné-Club Biterrois / Société Kinepolis France - Délibération - Annexe20/01/202620/01/2026
CM260119D024 Organisation du Forum des Créateurs : convention Ville / Association Société des Beaux-Arts - Délibération - Annexe20/01/202620/01/2026
CM260119D025 Organisation du Carnaval Occitan - attribution d'une subvention exceptionnelle : convention Ville / Association Calandretas Besierencas - Délibération - Annexe20/01/202620/01/2026
CM260119D026 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Centre Languedocien d'Egyptologie - Délibération - (sans annexe)20/01/202620/01/2026
CM260119D027 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Mémoire Juive de Béziers - Délibération - (sans annexe)20/01/202620/01/2026
CM260119D028 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Le Chameau Malin - Délibération - (sans annexe)20/01/202620/01/2026
CM260119D029 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Mouvement d'Art Populaire - Délibération - (sans annexe)20/01/202620/01/2026
CM260119D030 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Groupement pour l'Insertion des Personnes Handicapées Physiques Occitanie Languedoc Roussillon (GIHP) - Délibération - (sans annexe)26/01/202626/01/2026
CM260119D031 Mise à disposition du Théâtre Municipal/Association Aédé - Organisation d'un spectacle caritatif de l'association Aédé le 31 Janvier 2026 - Délibération - Annexe26/01/202626/01/2026
CM260119D032 Déclassement d'une partie de la rue Olivier Vatinet - Extension du cimetière neuf - Délibération - Annexe20/01/202620/01/2026
CM260119D033 Abrogation de la délibération actant l'échange initial et nouvel échange entre l'OPH et la Ville des parcelles LA GAYONNE (MY 41)/ LES RESTANQUES (CX 58, 534, 536) - Délibération - Annexe - Annexe20/01/202620/01/2026
CM260119D034 Cession du foyer MONTIBEL 2, impasse Saint Ursule, section RT n°225 à JLV PROMOTION - Délibération - Annexe - Annexe20/01/202620/01/2026
CM260119D035 Procédure de transfert d'office de voiries privées - Impasse Denis Papin - Délibération - (sans annexe)20/01/202620/01/2026
CM260119D036 Parc acrobatique forestier et aire de paintball de Bourbaki - Exonération de la redevance annuelle 2025 - Délibération - (sans annexe)20/01/202620/01/2026
CM260119D037 Convention de servitude ENEDIS/VILLE - AX n°128 - Délibération - Annexe - Annexe20/01/202620/01/2026
CM260119D038 Autorisation donnée au Maire pour la signature d'un protocole transactionnel dans le cadre d'une procédure pénale - Affaire CAILLIEZ - Délibération - (sans annexe)20/01/202620/01/2026
CM260119D039 Extension du périmètre d'autorisation préalable de mise en location (ADL) sur la commune de Béziers - Délibération - Annexe22/01/202622/01/2026
CM260119D040 Convention d'objectifs entre la Ville de Béziers et l'Association ARE Pb (Autres regards pour l'Environnement Piémont Biterrois) - Délibération - Annexe26/01/202626/01/2026
CM260119D041 Convention de partenariat entre la Ville et l'Association des Familles du Faubourg et du Biterrois - Délibération - Annexe26/01/202626/01/2026
CM260119D042 Participation communale aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat 2026 - Délibération - (sans annexe)26/01/202626/01/2026
CM260119D043 Mise à disposition de locaux scolaires Ville de Béziers/Rectorat de Montpellier - Délibération - Annexe26/01/202626/01/2026
CM260119D044 Convention de mise à disposition de locaux à l'Association APEAI Ouest Hérault pour l'ouverture d'une unité d'enseignement élémentaire pour autistes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/01/202626/01/2026
CM260119D045 Convention de renouvellement de partenariat Accueil de loisirs maternel Françoise DOLTO et l'EPHAD "Les Feuillantines" - Délibération - Annexe26/01/202626/01/2026
CM260119D046 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Lycée Jean Moulin pour un séjour de la Classe marine à LORIENT - Délibération - (sans annexe)26/01/202626/01/2026
CM260119D047 Subventions de projets accordées aux clubs sportifs sur l'année sportive 2025/2026 et pour des manifestations se déroulant pendant le premier semestre 2026 - Délibération - (sans annexe)26/01/202626/01/2026
CM260119D048 Conventions de partenariat avec des entreprises locales pour les manifestations sportives organisées par le Service des Sports - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/01/202626/01/2026
CM260119D049 Convention de partenariat avec l'entreprise DECATHLON pour les manifestations sportives organisées par le Service des Sports - Délibération - Annexe26/01/202626/01/2026
CM260119D050 Convention de prestation technologique et pédagogique entre la Plate-forme Technologique (PFT) 34 Méc@innov LPO Lycée Jean Moulin et la Ville de Béziers - Délibération - Annexe22/01/202622/01/2026
CM260119D051 Convention entretien des bassins de rétention et des fossés dans le cadre de la compétence eaux pluviales 2026-2030 - Délibération - Annexe - Annexe22/01/202622/01/2026
CM260119D052 Convention de financement des investissements sur les réseaux et ouvrages d'eaux pluviales séparatifs 2026-2030 - Délibération - Annexe - Annexe22/01/202622/01/2026
CM260119D053 Demande de fonds de concours à la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée pour la réalisation d'aménagements cyclables sur la Commune de Béziers - Rue Jacques Garrigues - Délibération - Annexe - Annexe22/01/202622/01/2026
CM260119D054 Aides à la rénovation des vitrines et enseignes 2026 - Reconduction du dispositif - Délibération - Annexe - Annexe23/01/202623/01/2026
CM260119D055 Prescription de la révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) visant à l'implantation pérenne du Conservatoire Européen des Arts Équestres de la Piste sur le site du Puech de Fonseranes - Ouverture et modalités de la concertation du public - Délibération - (sans annexe)23/01/202623/01/2026
CM260119D056 Rectification de la délibération n° CM251006D067 en date du 6 octobre 2025 relative à l'approbation de la modification 2.2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Béziers - Délibération - (sans annexe)23/01/202623/01/2026