Décisions

Publication du mois de




SOMMAIRE



NuméroDécisionDate de l'acteDate de publication
DEC2026-196Don d'archives - Lettre du Maire de Privas au Maire de Béziers - Monsieur Bertrand RUELLE - Décision - Annexe04/05/202604/05/2026
DEC2026-197Mise à disposition gratuite du Palais des congrès au bénéfice du Barreau de Béziers - Décision - Annexe05/05/202605/05/2026
DEC2026-198Mise à disposition gratuite du Palais des congrès au bénéfice de Face Hérault - Décision - Annexe05/05/202605/05/2026
DEC2026-199Mise à disposition gratuite du Palais des congrès au bénéfice de SPL VIATERRA - Décision - Annexe05/05/202605/05/2026
DEC2026-200Mise à disposition gratuite du Palais des congrès au bénéfice des Compagnons du devoir - Décision - Annexe05/05/202605/05/2026
DEC2026-201CONTENTIEUX - Tribunal administratif - Commune de Béziers c/ Marc-Antoine - Décision d'ester et désignation d'un avocat. - Décision - (sans annexe)05/05/202605/05/2026
DEC2026-202CONTENTIEUX - Tribunal administratif - Commune de Béziers c/ Comité de Défense de Badones-Montimas - Décision d'ester et désignation d'un avocat. - Décision - (sans annexe)05/05/202605/05/2026
DEC2026-203CONTENTIEUX - Tribunal administratif de Montpellier - Commune de Béziers c/ BONFILL - Décision d'ester et désignation d'un avocat. - Décision - (sans annexe)05/05/202605/05/2026
DEC2026-204CONTENTIEUX - Tribunal administratif de Montpellier - Commune de Béziers c/ LOZANO - Décision d'ester et désignation d'un avocat. - Décision - (sans annexe)05/05/202605/05/2026
DEC2026-205Cimetière Neuf - Concession familiale perpétuelle accordée à Madame POUILLET Jacqueline née BOUZERMA - Décision - (sans annexe)05/05/202605/05/2026
DEC2026-206Cimetière Neuf - Concession familiale trentenaire accordée à Madame TROJANI Sarah - Décision - (sans annexe)05/05/202605/05/2026
DEC2026-207Cimetière Neuf - Concession familiale cinquantenaire accordée à Monsieur GELARDO André et à son épouse Madame LAVIGNE Christine - Décision - (sans annexe)05/05/202605/05/2026
DEC2026-208Halles - Location salle de séminaire - CABINET GAXIEU - 11 juin 2026 - Décision - Annexe06/05/202606/05/2026
DEC2026-209Halles - Location salle de séminaire - VINS ET DELICES - 9 mai 2026 - Décision - Annexe06/05/202606/05/2026
DEC2026-210DÉCISION HEBDOMADAIRE N°19 - Décision - (sans annexe)07/05/202607/05/2026
DEC2026-211Mise à disposition gratuite du Palais des congrès au bénéfice de Sennse SNCF - Décision - Annexe07/05/202607/05/2026
DEC2026-212Convention de mise à disposition d'un bureau à l'association France Victimes 34 - Décision - Annexe07/05/202607/05/2026
DEC2026-213Convention de mise à disposition d'une boîte aux lettres à l'association France Victimes 34 - Décision - Annexe07/05/202607/05/2026
DEC2026-214Organisation du spectacle "La lyre contre-attaque" le Samedi 09 Mai à la salle Zinga Zanga. Mise à disposition Ville de Béziers /La Lyre Biterroise - Décision - Annexe07/05/202607/05/2026
DEC2026-215Catalogue des tarifs 2026 : adoption d'un tarif forfaitaire de " dépassement énergétique" applicable en cas de consommation excessive sur les installations sportives - Décision - (sans annexe)11/05/202611/05/2026
DEC2026-216Catalogue des tarifs 2026 : adoption d'un tarif du repas accompagnateur dans le cadre des classes de découverte - Décision - (sans annexe)11/05/202611/05/2026
DEC2026-217Protection fonctionnelle - Affaire Jonathan LAIACONA et Florian MARC contre Zakaria DAHMANI - Octroi de la protection fonctionnelle. - Décision - (sans annexe)13/05/202613/05/2026
DEC2026-218Décision de préemption du 9, rue Pierre Puget - Décision - (sans annexe)13/05/202613/05/2026
DEC2026-219CONTENTIEUX - Tribunal administratif - Commune de Béziers c/ SAGNIER - n°2401264 - Désignation d'un avocat. - Décision - (sans annexe)15/05/202615/05/2026
DEC2026-220DÉCISION HEBDOMADAIRE N°20 - Décision - (sans annexe)15/05/202615/05/2026
DEC2026-221Cimetière Neuf - Concession familiale trentenaire accordée à Madame GORRETA Victoria - Décision - (sans annexe)15/05/202615/05/2026
DEC2026-222Cimetière Neuf - Concession familiale trentenaire accordée à Madame JOUIN Laetitia veuve GONTHIER - Décision - (sans annexe)15/05/202615/05/2026
DEC2026-223Cimetière Neuf - Concession familiale cinquantenaire accordée à Madame SAINT-MAGNE Danielle - Décision - (sans annexe)15/05/202615/05/2026
DEC2026-224Cimetière Neuf- Concession familiale perpétuelle accordée à Monsieur THIBUS Yoan et à son épouse Madame IBALET Armelle - Décision - (sans annexe)15/05/202615/05/2026
DEC2026-225Attribution d'une subvention d'équipement dans le cadre de l'aide à la rénovation des vitrines et enseignes dans le périmètre "action cœur de ville" - Madame Orlane DAVID LACAZE - Décision - (sans annexe)19/05/202619/05/2026
DEC2026-226Attribution d'une subvention d'équipement dans le cadre de l'aide à la rénovation des vitrines et enseignes dans le périmètre "action cœur de ville" - Monsieur Benoît BENICHOU - Décision - (sans annexe)19/05/202619/05/2026
DEC2026-227Attribution d'une subvention d'équipement dans le cadre de l'aide à la rénovation des vitrines et enseignes dans le périmètre "action cœur de ville" - Monsieur Frédéric MAVRE - Décision - (sans annexe)19/05/202619/05/2026
DEC2026-228Convention de cession à titre onéreux de six illuminations de Nöel à la Commune de LE BOSC - Décision - Annexe19/05/202619/05/2026
DEC2026-229Convention de cession à titre onéreux d'un gyrobroyeur à la Commune de LE BOSC - Décision - Annexe19/05/202619/05/2026
DEC2026-230DÉCISION HEBDOMADAIRE N°21 - Décision - (sans annexe)21/05/202621/05/2026