Décisions

Publication du mois de




SOMMAIRE



NuméroDécisionDate de l'acteDate de publication
DEC2025-120Boutique test 14 rue Française - Mise à disposition de locaux- Convention Commune de Béziers/Mme Karol RUMEAU - Décision - Annexe01/04/202501/04/2025
DEC2025-121Location local commercial 47 allées Paul Riquet - Contrat de sous-location Commune de Béziers/M. Hugues MARIE-LOUISE, établissement "DREAM ET PRALINES" - Décision - Annexe01/04/202501/04/2025
DEC2025-122Avenant n° 2 au contrat de bail commercial Commune de Béziers/M. Roger AMOROS et Mme Charlotte AMOROS - Local commercial 47 allées Paul Riquet - Décision - Annexe01/04/202501/04/2025
DEC2025-123DÉCISION HEBDOMADAIRE N°14 - Décision - (sans annexe)01/04/202501/04/2025
DEC2025-124Subvention campagne de ravalement obligatoire de façade pour la période de 2022 - 2025 Place Saint Jude - Monsieur REMONTE OSMANI - Décision - (sans annexe)02/04/202502/04/2025
DEC2025-125Brocante Musicale : convention Ville de Béziers / Association Cœur en Musique Béziers - Décision - Annexe02/04/202502/04/2025
DEC2025-126Cimetière Neuf - Concession familiale perpétuelle accordée à Madame NAÏMI Nedjma - Décision - (sans annexe)03/04/202503/04/2025
DEC2025-127Cimetière Neuf - Concession familiale perpétuelle accordée à Monsieur BEN-KHALED Boualem et à son épouse Madame ALEM Halima - Décision - (sans annexe)03/04/202503/04/2025
DEC2025-128Cimetière Neuf - Case de columbarium accordée à Monsieur BRAFMAN Olivier - Attribution - Décision - (sans annexe)03/04/202503/04/2025
DEC2025-129Attribution d'une subvention d'équipement dans le cadre de l'aide à la rénovation des vitrines et enseignes dans le périmètre "action cœur de ville - Monsieur Stanislas REYDELLET - Décision - (sans annexe)07/04/202507/04/2025
DEC2025-130 Attribution d'une subvention d'équipement dans le cadre de l'aide à la rénovation des vitrines et enseignes dans le périmètre "action cœur de ville" - Madame Florence QUEROL - Décision - (sans annexe)07/04/202507/04/2025
DEC2025-131 Attribution d'une subvention d'équipement dans le cadre de l'aide à la rénovation des vitrines et enseignes dans le périmètre "action cœur de ville" - SAS Foncière Commerce Viaterra - Décision - (sans annexe)07/04/202507/04/2025
DEC2025-132Attribution d'une subvention d'équipement dans le cadre de l'aide à la rénovation des vitrines et enseignes dans le périmètre "action cœur de ville" - Madame Laetitia KIEFFER - Décision - (sans annexe)07/04/202507/04/2025
DEC2025-133Attribution d'une subvention d'équipement dans le cadre de l'aide à la rénovation des vitrines et enseignes dans le périmètre "action cœur de ville" - Madame Stéphanie FABRA-MALRIC - Décision - (sans annexe)07/04/202507/04/2025
DEC2025-134Attribution d'une subvention d'équipement dans le cadre de l'aide à la rénovation des vitrines et enseignes dans le périmètre "action cœur de ville" - Madame Stéphanie FABRA - MALRIC - Décision - (sans annexe)07/04/202507/04/2025
DEC2025-135Attribution d'une subvention d'équipement dans le cadre de l'aide à la rénovation des vitrines et enseignes dans le périmètre "action cœur de ville" - Monsieur Théo BERTOCCO - Décision - (sans annexe)07/04/202507/04/2025
DEC2025-136DÉCISION HEBDOMADAIRE N°15 - Décision - (sans annexe)09/04/202509/04/2025
DEC2025-137Catalogue des tarifs 2025 de la Ville de Béziers - Adoption de nouveaux tarifs pour le centre de vaccinations du Service Santé - Décision - (sans annexe)09/04/202509/04/2025
DEC2025-138CONCESSION FUNERAIRE - Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel - PABOUET et DEMETER. - Décision - Annexe09/04/202509/04/2025
DEC2025-139CONCESSION FUNERAIRE - Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel - DASNOY-HAMARD. - Décision - Annexe09/04/202509/04/2025
DEC2025-140Protection fonctionnelle - Affaire Frédéric DUBOIS contre Eleona VINOT - Octroi de la protection fonctionnelle - Décision - (sans annexe)09/04/202509/04/2025
DEC2025-141Protection fonctionnelle - Affaire Julien MOULUN contre Haroune MOSTEFAI - Octroi de la protection fonctionnelle - Décision - (sans annexe)09/04/202509/04/2025
DEC2025-142Protection fonctionnelle - Affaire Thierry TRIOUX contre Adem AZZEDINE - Octroi de la protection fonctionnelle - Décision - (sans annexe)09/04/202509/04/2025
DEC2025-143Protection fonctionnelle - Affaire Pauline MONTAGNER contre Ludovic PIPE - Remboursement à la SMACL des frais au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale. - Décision - (sans annexe)09/04/202509/04/2025
DEC2025-144CONTENTIEUX - Tribunal administratif - SASU Golf et Patrimoine c/ Commune de Béziers - Décision d'ester en justice. - Décision - (sans annexe)10/04/202510/04/2025
DEC2025-145Demande de subventions auprès de la CAF de l'Hérault pour l'aide au fonctionnement de la Maison de la Parentalité et de son annexe Le Coin des Familles, dans le cadre du volet 3 fond national. - Décision - (sans annexe)11/04/202511/04/2025
DEC2025-146Protection fonctionnelle - Affaire Romain BARBIER et Kévine LE NEZET contre Jean-Marie et Francis NAVARRO - Paiement honoraires avocat - Décision - (sans annexe)11/04/202511/04/2025
DEC2025-147Organisation d'un spectacle gratuit le Vendredi 11 Avril 2025 à la salle Zinga Zanga/Convention de mise à disposition ville de Béziers/Ecole Active Artistique - Décision - Annexe14/04/202514/04/2025
DEC2025-148L'Oursinade - Mise à disposition de la salle Jean Moulin du Palais des Congrès - Dimanche 13 avril 2025 - Décision - Annexe14/04/202514/04/2025
DEC2025-149Contrat de sous-location d'un local commercial sis 2 place Gabriel Péri - Commune de Béziers/M. Alain GAZEL, Président de l'association Art Galerie - Décision - Annexe14/04/202514/04/2025
DEC2025-150DÉCISION HEBDOMADAIRE N°16 - Décision - (sans annexe)15/04/202515/04/2025
DEC2025-151Cimetière Neuf - Case de columbarium accordée à Madame MICHEL Colette - Attribution - Décision - (sans annexe)15/04/202515/04/2025
DEC2025-152Cimetière Neuf - Case de columbarium accordée à Madame FOURNIER Martine - Attribution - Décision - (sans annexe)15/04/202515/04/2025
DEC2025-153Approbation de la mise à disposition de la salle de conférence des halles municipales au profit de FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT - Décision - Annexe17/04/202517/04/2025
DEC2025-154Prêt d'une exposition "Gustave Fayet, l'esprit d'entreprise" - Décision - Annexe18/04/202518/04/2025
DEC2025-155organisation du tournage d'un clip de Naestro le mercredi 26 Mars 2025 au Théâtre Municipal /Convention de mise à disposition Ville de Béziers/ Naestro - Décision - Annexe22/04/202522/04/2025
DEC2025-156CONTENTIEUX - Tribunal judiciaire - Décision d'ester en justice et désignation d'un avocat - J. Borzeix c/ Commune de Béziers - Décision - (sans annexe)22/04/202522/04/2025
DEC2025-157Organisation de la séance de printemps de l'association VIADOMITIA au Théâtre Municipal le samedi 19 Avril 2025. Convention de mise à disposition Ville de Béziers/association VIADOMITIA - Décision - Annexe23/04/202523/04/2025
DEC2025-158Organisation de la projection d'un projet pédagogique de l'IUT de Béziers le Mardi 29 Avril 2025 au Théâtre des Franciscains/Convention de mise à disposition Ville de Béziers/IUT de Béziers - Décision - Annexe23/04/202523/04/2025
DEC2025-159DÉCISION HEBDOMADAIRE N°17 - Décision - (sans annexe)23/04/202523/04/2025