Décisions

Publication du mois de




SOMMAIRE



NuméroDécisionDate de l'acteDate de publication
DEC2026-354Cimetière Neuf - Concession familiale trentenaire accordée à Madame CHARBONNIER Naïma - Décision - (sans annexe)03/08/202603/08/2026
DEC2026-355Cimetière Neuf - Case de columbarium accordée à Madame BOUCHAÏB Linda - Attribution - Décision - (sans annexe)03/08/202603/08/2026
DEC2026-356Mise en réforme de divers matériels émanant du Service Evènements Culturels - Décision - Annexe03/08/202603/08/2026
DEC2026-357Mise en réforme de divers matériels émanant du Service Prestations Evènementielles - Décision - Annexe03/08/202603/08/2026
DEC2026-358Attribution d'une subvention d'équipement dans le cadre de l'aide à la rénovation des vitrines et enseignes dans le périmètre "action cœur de ville" - SAS BEZIERS IMMO - Décision - (sans annexe)03/08/202603/08/2026
DEC2026-359Attribution d'une subvention d'équipement dans le cadre de l'aide à la rénovation des vitrines et enseignes dans le périmètre "action cœur de ville" - Monsieur Ivan KOTOV - Décision - (sans annexe)03/08/202603/08/2026
DEC2026-360Catalogue des tarifs de l'Action Educative : modification des tarifs et de la restauration scolaire et extrascolaire - Décision - Annexe03/08/202603/08/2026
DEC2026-361DÉCISION HEBDOMADAIRE N°32 - Décision - (sans annexe)06/08/202606/08/2026
DEC2026-362Feria 2026 : Exposition de photographies de l'artiste Valentina BENIGNI au Cercle Riquet - Décision - Annexe07/08/202607/08/2026
DEC2026-363Mise à disposition de la cour de l'école élémentaire La Chevalière à l'association de quartier Pech Gausselet Aviateurs Sud Arènes, pour un vide-greniers enfants - Décision - Annexe07/08/202607/08/2026
DEC2026-364CONTENTIEUX - Tribunal administratif de Marseille - Commune de Béziers c/ Marc-Antoine - Décision d'ester en justice et désignation d'un avocat. - Décision - (sans annexe)10/08/202610/08/2026
DEC2026-365CONTENTIEUX - Tribunal administratif de Marseille - Commune de Béziers c/ Comité de Défense Badones Montimas - Décision d'ester et désignation d'un avocat. - Décision - (sans annexe)10/08/202610/08/2026
DEC2026-366Cimetière Neuf - Concession familiale trentenaire accordée à Madame BIZEUL Hélène - Décision - (sans annexe)10/08/202610/08/2026
DEC2026-367Mise à disposition gratuite du Palais des congrès au bénéfice de la SASLB (Société Archéologique Scientifique Littéraire Béziers) - Décision - Annexe11/08/202611/08/2026
DEC2026-368Mise à disposition gratuite du Palais des congrès au bénéfice de l'APNB (Association Philatélique Numismatique Biterroise) - Décision - Annexe11/08/202611/08/2026
DEC2026-369Protection Fonctionnelle - Affaire Madame Virginie DELAUNAY et Monsieur Jacob DELPLANQUE contre Monsieur Nathanaël LAVICTOIRE - Jugement du Tribunal judiciaire du 27 avril 2026 - Convention de subrogation versement indemnités - Décision - (sans annexe)12/08/202612/08/2026
DEC2026-370DÉCISION HEBDOMADAIRE N°33 - Décision - (sans annexe)12/08/202612/08/2026
DEC2026-371Cimetière Neuf - Concession familiale perpétuelle accordée à Monsieur COMTE Jean-Louis et à son épouse Madame BILLOD Chantal - Décision - (sans annexe)13/08/202613/08/2026
DEC2026-372Cimetière Neuf - Concession familiale trentenaire accordée à Madame BSAÏTI Nazha veuve ZAÏMI - Décision - (sans annexe)13/08/202613/08/2026
DEC2026-373Attribution d'une subvention d'équipement dans le cadre de l'aide à la rénovation des vitrines et enseignes dans le périmètre ' action cœur de ville ' - SAS KROMA - Monsieur Romain HERRERIAS - Décision - (sans annexe)14/08/202614/08/2026
DEC2026-374Mise à disposition gratuite du Palais des Congrès au bénéfice du CCAS de Béziers - Décision - Annexe17/08/202617/08/2026
DEC2026-375Mise à disposition gratuite du Palais des Congrès au bénéfice des Beaux Arts de Béziers - Décision - Annexe17/08/202617/08/2026
DEC2026-376Mise à disposition gratuite du Palais des Congrès au bénéfice de Cap Emploi 34 - Décision - Annexe17/08/202617/08/2026
DEC2026-377Mise à disposition gratuite du Palais des Congrès au bénéfice de SPL Viaterra - Décision - Annexe17/08/202617/08/2026
DEC2026-378Organisation d'un concert gratuit " Dire Straits" du groupe No Limit le Mardi 15 septembre à la salle Zinga. Convention de mise à disposition Ville de Béziers/groupe No Limit - Décision - Annexe17/08/202617/08/2026
DEC2026-379Organisation de la Bodega d'Automne des Pompiers de Béziers le Samedi 05 Septembre 2026 à la salle Zinga Zanga. Convention de mise à disposition ville de Béziers/ Amicale des sapeurs pompiers de Béziers - Décision - Annexe17/08/202617/08/2026
DEC2026-380Organisation d'une soirée de l'association Banda Mescladis pour fêter leurs 10 ans le Samedi 19 septembre à la salle Zinga Zanga. Convention de mise à disposition Ville de Béziers/Association Banda Mescladis - Décision - Annexe17/08/202617/08/2026
DEC2026-381Programmation d'un spectacle "Midnight Circus" organisé par les adhérents de la GEM de Béziers le Mardi 06 Octobre 2026 au Théâtre des Franciscains .Convention de mise à disposition Ville de Béziers / GEM de Béziers - Décision - Annexe17/08/202617/08/2026
DEC2026-382DÉCISION HEBODMADAIRE N°34 - Décision - (sans annexe)20/08/202620/08/2026