Décisions

Publication du mois de



SOMMAIRE



NuméroDécisionDate de l'acteDate de publication
DEC2026-47Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de l'Hérault pour le projet "Les ateliers enfants parents de la Maison de la Parentalité : outils d'accompagnement à la Parentalité" - Décision - (sans annexe)02/02/202602/02/2026
DEC2026-48Approbation de la mise à disposition de la salle de conférence des halles municipales au profit de OREM - Décision - Annexe02/02/202602/02/2026
DEC2026-49Approbation de la mise à disposition de la salle de conférence des halles municipales au profit de VIATERRA - Décision - Annexe02/02/202602/02/2026
DEC2026-50DÉCISION HEBDOMADAIRE N°06 - Décision - (sans annexe)04/02/202604/02/2026
DEC2026-51Don d'archives relatives aux dossiers de l'architecte urbaniste Michel Dupin concernant le quartier du Capnau et la ZAC du Marché - Décision - Annexe04/02/202604/02/2026
DEC2026-52Subvention campagne de ravalement obligatoire de façade pour la période de 2021 - 2025 Pont Neuf Garibaldi - SCI DE LA RAMPE 3 impasse des 4 vents 34560 POUSSAN - Décision - (sans annexe)04/02/202604/02/2026
DEC2026-53Subvention campagne de ravalement obligatoire de façade pour la période de 2025 - 2028 Place des Alliés - SARL NAM - Monsieur NICOLAS GRILLOT - Décision - (sans annexe)04/02/202604/02/2026
DEC2026-54Subvention campagne de ravalement obligatoire de façade pour la période de 2021 - 2025 Pont Neuf Garibaldi - SCI FIRELO - Monsieur BOULANGER Martin - Décision - (sans annexe)04/02/202604/02/2026
DEC2026-55Convention de mise à disposition d'un local au profit du Groupement de Plongeurs et d'Exploration Sous-marine - Décision - (sans annexe)04/02/202604/02/2026
DEC2026-56Responsabilité Civile - Monsieur Martial CANTERO - Bris de glace - Avenue Malafosse - 7 janvier 2026 - Remboursement du dommage par Protocole d'Accord Transactionnel. - Décision - (sans annexe)04/02/202604/02/2026
DEC2026-57Cimetière Neuf - Concession familiale perpétuelle accordée à Monsieur BOUSQUET Brice - Décision - (sans annexe)05/02/202605/02/2026
DEC2026-58Cimetière Neuf - Concession trentenaire accordée à Monsieur BONNET Teddy - Décision - (sans annexe)05/02/202605/02/2026
DEC2026-59Cimetière Neuf - Concession familiale perpétuelle accordée à Monsieur FARISSI Khalid - Décision - (sans annexe)05/02/202605/02/2026
DEC2026-60Mise à disposition gratuite des salons du Stade Raoul Barrière au bénéfice de l'Union Taurine biterroise - Décision - Annexe06/02/202606/02/2026
DEC2026-61Mise à disposition gratuite du Théâtre Municipal au bénéfice de l'Académie VIA DOMITIA - Décision - Annexe06/02/202606/02/2026
DEC2026-62Mise à disposition gratuite du Palais des Congrès au bénéfice du collège Henri IV - Décision - Annexe06/02/202606/02/2026
DEC2026-63Mise à disposition gratuite du Palais des congrès au bénéfice de l'IUT Béziers - Décision - Annexe06/02/202606/02/2026
DEC2026-64CONTENTIEUX Cour d'appel de Montpellier - Commune de Béziers c/ COIMBRA PEIXOTO - Décision d'ester et désignation d'un avocat. - Décision - (sans annexe)09/02/202609/02/2026
DEC2026-65Organisation d'un débat politique le mercredi 11 Février à la salle Zinga Zanga .Convention de mise à disposition Société Midi Libre /Ville de Béziers - Décision - Annexe09/02/202609/02/2026
DEC2026-66Organisation du spectacle "Hier Encore" à la salle Zinga Zanga le Jeudi 12 Février 2026.Convention de mise à disposition Ecole Active Artistique /Ville de Béziers - Décision - Annexe09/02/202609/02/2026
DEC2026-67Organisation de la Féria d'Hiver et de la journée de la femme du Vendredi 06 Mars au Dimanche 08 Mars à la salle Zinga Zanga . Convention de mise à disposition Association Village de la 3ème mi-temps /Ville de Béziers - Décision - Annexe09/02/202609/02/2026
DEC2026-68Protection fonctionnelle - Affaire Cédric BAUDET contre Didier CORTES - Règlement des honoraires à l'avocat - Annule et remplace la décision 2026-21 du 13 janvier 2025. - Décision - (sans annexe)10/02/202610/02/2026
DEC2026-69Protection fonctionnelle - Affaire Valentin PICARD contre Daniel PALA - Octroi de la protection fonctionnelle - Décision - (sans annexe)10/02/202610/02/2026
DEC2026-70Convention de mise à disposition d'une boîte aux lettres à l'association Théâtre D'Auteur en Languedoc Roussillon - Décision - Annexe10/02/202610/02/2026
DEC2026-71Don d'archives relatives à la collection Histoire générale du Languedoc - Décision - Annexe11/02/202611/02/2026
DEC2026-72Organisation d'une commission culture le vendredi 13 Février 2026 au Théâtre des franciscains . Convention de mise à disposition Service Territorial Educatif en Milieu Ouvert de Béziers/Ville de Béziers - Décision - Annexe11/02/202611/02/2026
DEC2026-73DÉCISION HEBDOMADAIRE N°07 - Décision - (sans annexe)11/02/202611/02/2026
DEC2026-74Mise à disposition gratuite du Palais des Congrès au bénéfice du comité de quartier Liberté Zola - Décision - Annexe12/02/202612/02/2026
DEC2026-75Mise à disposition gratuite du Palais des Congrès au bénéfice de l'association ROCK ENCHANT - Décision - Annexe12/02/202612/02/2026
DEC2026-76Mise à disposition gratuite du Palais des Congrès au bénéfice du CCAS Béziers - Décision - Annexe12/02/202612/02/2026
DEC2026-77Mise à disposition gratuite du Palais des Congrès au bénéfice de l'école Louis Malbosc - Décision - Annexe12/02/202612/02/2026
DEC2026-78Mise à disposition gratuite des salons du Stade Raoul Barrière au bénéfice de la Farandole Biterroise - Décision - Annexe12/02/202612/02/2026
DEC2026-79Recours direct - Dégradation barrière du site RIOLS - Règlement de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée par protocole d'accord transactionnel. - Décision - (sans annexe)13/02/202613/02/2026
DEC2026-80Convention de mise à disposition d'un local au profit du Vélo Club Cheminots Biterrois - Décision - Annexe - Annexe - Annexe17/02/202617/02/2026
DEC2026-81Délégation ponctuelle du droit de préemption au profit de la SPL VIATERRA du lot n°1 de la copropriété située situé 3 rue Casimir Péret - Décision - (sans annexe)18/02/202618/02/2026
DEC2026-82DÉCISION HEBDOMADAIRE N°08 - Décision - (sans annexe)18/02/202618/02/2026
DEC2026-83Protection fonctionnelle - Affaire Frédéric DUBOIS contre Eleona VILOT - Remboursement à la SMACL des frais au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale. - Décision - (sans annexe)18/02/202618/02/2026
DEC2026-84Protection fonctionnelle - Affaire Valentin PICARD contre Daniel PALA - Règlement des honoraires à l'avocat. - Décision - (sans annexe)18/02/202618/02/2026
DEC2026-85Convention d'occupation temporaire Commune de Béziers/SCEA Saint Félix représentée par M. Christophe MURET - Exploitation agricole des parcelles KT n° 53 et KT n° 76 (futur site de Béziers Antique) - Année 2025/2026 - Décision - Annexe19/02/202619/02/2026
DEC2026-86Convention de mise à disposition d'une boîte aux lettres à l'association TU TANBEN - Décision - Annexe19/02/202619/02/2026