Décisions

Publication du mois de




SOMMAIRE



NuméroDécisionDate de l'acteDate de publication
DEC2025-461Avenant n° 2 au contrat de sous-location Commune de Béziers/M. Hugues MARIE-LOUISE, sous-locataire du local 47 allées Paul Riquet - Décision - Annexe03/11/202503/11/2025
DEC2025-462Cimetière Neuf - Concession familiale trentenaire accordée à Madame CAPARROS Cédrine - Décision - (sans annexe)05/11/202505/11/2025
DEC2025-463Cimetière Neuf - Case de columbarium accordée à Madame FILLON Aline née COLIN - Attribution - Décision - (sans annexe)05/11/202505/11/2025
DEC2025-464Cimetière Neuf - Conversion d'une concession familiale trentenaire accordée à Monsieur GHIRINGHELLI Claude, fils de Madame HATTAB Aziza veuve GHIRINGHELLI - Décision - (sans annexe)05/11/202505/11/2025
DEC2025-465DÉCISION HEBDOMADAIRE N°45 - Décision - (sans annexe)05/11/202505/11/2025
DEC2025-466Organisation de l'association "Je cours en musique" le samedi 08 Novembre d'un concert à la salle Zinga Zanga. Convention de mise à disposition Ville de Béziers / Association je cours en musique - Décision - Annexe06/11/202506/11/2025
DEC2025-467Halles - Location salle de séminaire - Office de tourisme - 25 novembre 2025 - Décision - Annexe12/11/202512/11/2025
DEC2025-468Vente aux enchères de matériel appartenant à l'ASB Foot - Décision - (sans annexe)12/11/202514/11/2025
DEC2025-469DÉCISION HEBDOMADAIRE N°46 - Décision - (sans annexe)12/11/202514/11/2025
DEC2025-470Convention de mise à disposition d'un bureau à l'association Sauvegarde Hérault Littoral - Décision - Annexe14/11/202514/11/2025
DEC2025-471Convention de mise à disposition d'une boîte aux lettres à l'association Sauvegarde Hérault Littoral - Décision - Annexe14/11/202514/11/2025
DEC2025-472Subvention campagne de ravalement obligatoire de façade pour la période de 2021 - 2025 Pont Neuf Garibaldi - SCI HABIB CHORFA chemin de La Mouline 34440 NISSAN LEZ ENSERUNE - Décision - (sans annexe)14/11/202514/11/2025
DEC2025-473Subvention campagne de ravalement obligatoire de façade pour la période de 2021 - 2025 Pont Neuf Garibaldi - SCI IMMO SUD 34, 30 rue du Midi 34500 BEZIERS - immeuble 15 avenue de la Marne - Décision - (sans annexe)14/11/202514/11/2025
DEC2025-474Subvention campagne de ravalement obligatoire de façade pour la période de 2021 - 2025 Pont Neuf Garibaldi - SCI IMMO SUD 34, 30 rue du Midi 34500 BEZIERS - immeuble 15BIS avenue de la Marne - Décision - (sans annexe)14/11/202514/11/2025
DEC2025-475Subvention campagne de ravalement obligatoire de façade pour la période de 2021 - 2025 Pont Neuf Garibaldi - Monsieur MOUSSA RAMZI 80 rue Edouard Herriot 34290 MONTBLANC - Décision - (sans annexe)14/11/202514/11/2025
DEC2025-476Subvention campagne de ravalement obligatoire de façade pour la période de 2021 - 2025 Pont Neuf Garibaldi - SDC 4 rue des casernes, 4 rue des Casernes 34500 BEZIERS - Décision - (sans annexe)14/11/202514/11/2025
DEC2025-477Subvention campagne de ravalement obligatoire de façade pour la période de 2022 - 2025 Place Saint Jude - Monsieur Julien BERDOUES 32 rue du Pont Vieux 34500 BEZIERS - immeuble n°32 bis rue du Pont Vieux RT20 - Décision - (sans annexe)14/11/202514/11/2025
DEC2025-478Subvention campagne de ravalement obligatoire de façade pour la période de 2022 - 2025 Place Saint Jude - Monsieur Julien BERDOUES 32 rue du Pont Vieux 34500 BEZIERS - immeuble n°32 rue du Pont Vieux RT19 - Décision - (sans annexe)14/11/202514/11/2025
DEC2025-479Mise à disposition du Palais des Congrès pour La Lyre Biterroise - Décision - Annexe14/11/202514/11/2025
DEC2025-480CONTENTIEUX - Tribunal Correctionnel - Commune de Beziers c/ Arikan - Décision d'ester en justice et désignation d'un avocat. - Décision - (sans annexe)17/11/202517/11/2025
DEC2025-481Contentieux - Tribunal judiciaire - Décision d'ester en justice contre M. Carlos Espinos - Infraction d'urbanisme - Décision - (sans annexe)17/11/202517/11/2025
DEC2025-482CONTENTIEUX - COUR D'APPEL DE MONTPELLIER - Commune de Béziers c/ Société protectrice des animaux (SPA) - Décision d'ester et désignation d'un avocat. - Décision - (sans annexe)17/11/202517/11/2025
DEC2025-483Convention d'occupation temporaire Commune de Béziers/SCEA Saint Félix représentée par M. Christophe MURET - Exploitation agricole de diverses parcelles au Pech de Fonseranes - Année 2025/2026 - Décision - Annexe17/11/202517/11/2025
DEC2025-484Réserve de chasse et de faune sauvage de Bourbaki - Décision préfectorale n° PGC 2025-34 du 12 juin 2025 de mise en place d'un plan de gestion cynégétique pour les espèces sanglier, lapin, et renard pour l'année 2025-2026 - Bail de chasse Saint-Hubert Club. - Décision - Annexe17/11/202517/11/2025
DEC2025-485Convention d'occupation temporaire Commune de Béziers/SCEA Saint Félix représentée par M. Christophe MURET - Exploitation agricole des parcelles KT n° 53, KT n° 76 et KY n° 38 (futur site de Béziers Antique) - Année 2025/2026 - Décision - Annexe18/11/202518/11/2025
DEC2025-486Convention d'occupation temporaire Commune de Béziers/SCEA Saint Félix représentée par M. Christophe MURET - Exploitation agricole de diverses parcelles au lieudit LE LIROU - Année 2025/2026 - Décision - Annexe18/11/202518/11/2025
DEC2025-487Mise à disposition des parcelles KP n° 12 et AB n° 20 - Convention d'occupation temporaire Commune de Béziers/SCEA LA REDONNIÈRE, représentée par M. Frédéric de LANCRAU de BRÉON - Décision - Annexe18/11/202518/11/2025
DEC2025-488Halles - Convention d'occupation du domaine public - Stand n°15 - M. Gomes - Décision - Annexe18/11/202518/11/2025